CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP

Pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et par souci d’économie, il est important de bien choisir la catégorie de véhicule qui correspond à vos besoins et qui consomme le moins d’essence Fiche technique – Acquisition de véhicules automobiles légers Page 1 de 6

Contrat à commandes des véhicules légers 2014

procédé au renouvellement de l’achat regroupé pour l’acquisition de véhicules légers, en date du 30 janvier 2014 Dans le cadre de cet achat regroupé, le CSPQ a tenu compte de la Stratégie d’électrification des transports dévoilée par le gouvernement en novembre 2013, en

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP

OPERATION : 2015/01 - ACQUISITION D‘UN VEHICULE 100 ELECTRIQUE UTILITAIRE LEGER (Type Kangoo, Partner ) POUR LE CCAS DE GENECH CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES _____ (C C T P ) ARTICLE 1 OBJET DU MARCHE La présente consultation concerne la fourniture d’un véhicule 100 électrique utilitaire léger (type kangoo, Partner

Communauté dAgglomération de Bastia

L'acquisition dun véhicule dloccasion de la marque Maxity Renault Y), carte grise comprise pour un total de 29 11076 € TTC de la corse Poids (SIRET : 30435194300028), sis RN 193, 20620 Biguglia ;

2600-055 VRA Gestion de la flotte de véhicules CD-2014-05-26-05

• Acquisition Processus par lequel l’Université loue ou acquiert des véhicules selon des critères préétablis La location doit se faire par l’entremise du Centre de gestion de l’équipement roulant pour les véhicules soumis à la Politique d’acquisition gouvernementale pour les véhicules légers • Aliénation

Aides de la région Ile-de-France à lacquisition de véhicules

10 millions € (hors entreprises de transport de marchandises pour le compte d'autrui) Aide non cumulable avec d'autres subventions locales Total des aides publiques ne pouvant dépasser 70 du coût d'acquisition HT Achat ou location d'un modèle neuf ou d'occasion : - Véhicule léger électrique ou à hydrogène : 6 000 €

Aides de la région Auvergne Rhône Alpes à lacquisition de

Jusque fin 2022 avec possibilité de révision, pour les entreprises de moins de 250 salariés, groupements d'entreprises, SCI, associations et professions libérales Achat ou location d'un modèle neuf ou d'occasion, ou changement de motorisation, aide de 40 du

Règlement du dispositif d’attribution d’une aide financière

Pour constituer son dossier de demande, il devra fournir : - une copie du devis d’acquisition ou du contrat de location longue durée ou location avec option d’achat sur une durée minimum de 36 mois, du véhicule éligible à l’aide financière

A huis clos - Dinaphi

6 Acquisition 2 détecteurs gaz XAM8000, 5 détecteurs XAM 2500 et 35 appareils respiratoires - Conditions et mode de passation 7 Acquisition de petit matériel pour travaux à Gedinne et Dinant - Conditions et mode de passation 8 Acquisition de matériel informatique – Conditions et mode de passation 9

[PDF] CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP

ACQUISITION DE VHICULES AUTOMOBILES LGERS

Contrat à commandes des véhicules légers 2014