Assemblée générale - PreventionWeb
Résolution adoptée par l’Assemblée générale [sans renvoi à une grande commission (A/64/L 18 et Add 1)] 64/71 Les océans et le droit de la mer L’Assemblée générale, Rappelant les résolutions sur le droit de la mer et sur les océans et le droit de la mer qu’elle adopte chaque année, notamment sa résolution 63/111 du 5décembre
NATIONS UNIES ANNUAIRE JURIDIQUE
Résolutions [2828 A et C (XXVI)] adoptées par l'Assemblée générale 47 4o Mesure dans laquelle est appliquée la résolution 2666 (XXV) de l'Assemblée générale relative à la signature et à la ratification du Protocole additionnel II au Traité visant l'interdiction des armes-nucléaires en Amérique latine
NATIONS UNIES ANNUAIRE JURIDIQUE
l'opportunité de convoquer à une date rapprochée une conférence sur le droit de la mer: rapport du Secrétaire général d) Question de la largeur de la mer territoriale et questions connexes (point 25 de l'ordre du jour) Résolution [2749 (XXV)] adoptée par l'Assemblée générale
Nations Unies ESCAP Conseil économique et social Distr
Rappelle les dispositions de la résolution 74/19 de l’Assemblée générale, en date du 10 décembre 2019, sur les océans et le droit de la mer3 et les paragraphes de son préambule portant sur la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer4, et prend note des autres accords internationaux applicables le cas échéant ; 3
10-33820 LOS 72 French
État de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, de l’Accord relatif à 1 Résolution de l’Assemblée générale 64/71 du 4 décembre 2009 : Les océans et le droit de la
[PDF] Comment booster vos applications SAP Hana avec SQLSCRIPT
[PDF] Estimation du nombre d emplois de la filière éolienne dans la région de Montréal. Rapport final
[PDF] MENSUEL DE L EMPLOI DE FRANCHE-COMTE
[PDF] SECTION VII RAPPORT SUR LES COMPÉTENCES TECHNIQUES
[PDF] Règlement de la consultation
[PDF] Présentation du produit
[PDF] SCHEMA REGIONAL D ORGANISATION SANITAIRE 2006 2010
[PDF] Le dictionnaire des aptitudes professionnelles
[PDF] Marketing Data Set: Follow-Up to Purchases of a Consumer Panel
[PDF] Premier emploi. Quels sont mes droits? 5 e édition
[PDF] Règlement de Consultation (RC)
[PDF] Passeport Orientation/Formation OUTILS ET SERVICES
[PDF] Licence professionnelle Etudes statistiques, sondages et marketing
[PDF] LOI SUR L ADOPTION RENFORÇANT LES DROITS DE L ADOPTÉ DANS SA NOUVELLE FAMILLE
quotesdbs_dbs7.pdfusesText_13