Sorties scolaires avec nuitées – 1er degré
Procédure et documents à fournir Chaque projet devra être adressé à l'Inspecteur de l'Éducation nationale de la circonscription et comporter : • demande d'autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitées (3 exemplaires) , veillez à bien compléter sur la première page les rubriques « Effectifs des classes » et « Nombre
Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties
Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées Classes de Vendée Enseignants de Vendée Séjour hors du département 4 exemplaires de l’annexe 2 + 2 exemplaires de toutes les autres pièces
TABLEAU 2 Elèves / Familles SEJOUR - Académie de Grenoble
ECOLES du 74 séjour Hors département Aide à la constitution du dossier et pièces à joindre au dossier de SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉE(S) TABLEAU 2 Références règlementaires: B O n°7 du 23 septembre 1999 – B O n°2 du 13 janvier 2005 _ Référence arrêté du 18 mai 2009 relatif aux transports en commun de personnes
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