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II du décret n° 2016-1140 du 22 août 2016 relatif à l'organisation de la préparation à l'installation en agriculture, Vu la délibération n° AP D 18-10-20 du Conseil Régional en date du 15 octobre 2018 modifiant le règlement des subventions régionales, adopté par délibération n° AP D 16-03-20 du 24 mars 2016,
RÉGION NORMANDIE Conseil Régional Réunion du 16 octobre 2017
schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires » (SRADDET) L’objet du présent rapport est, d’une part, de déterminer les critères définissant le caractère d’intérêt régional des routes et, d’autre part, d’adopter la cartographie des itinéraires d’intérêt régional
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Compte rendu de la réunion du Comité Directeur du vendredi 23 Septembre 2016 – Oissel Début 19h00 Fin 23h00 Secrétaire de séance Vincent FLEURIOT _____ Comité Régional de Normandie de Canoë-Kayak 1 rue Masson – 76350 OISSEL 1-sept 1-oct 1-nov 1-déc 1-janv 1-févr 1-mars 1-avr 2-sept 2-oct SR DESC Louviers
RAPPORT D’ACTIVITE 2016 - normandieordremkfr
onseils d’Administration se sont tenus en 2016 : 22 mars 2016 7 juin 2016 6 décembre 2016 Bureau décentralisé du CNO Les membres du Bureau du CNO sont intervenus dans les locaux du CRO le 23 février 2016 A cette occasion, des conseillers régionaux (Haute et Basse-Normandie), et départementaux (CDO 14, 50, 61, 27 et 76) se sont
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Région, le Président du Conseil Régional, et les Organisations professionnelles de la Construction et de la 1 ère transformation le 1 er juin 2015 2- Présentation filière forêt-bois
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Assemblée plénière de la Région Normandie Une assemblée plénière de la Région Normandie s’est tenue, lundi 14 décembre, au siège du Conseil régional de Normandie, à l’Abbaye aux Dames à Caen, sous la présidence d’Hervé Morin Les élus ont accueilli une nouvelle Conseillère régionale, Marie-Hélène Roux, 55 ans,
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Université rencontreront M Hervé MORIN, Président de la Région Normandie, le 27 mai 2016 pour évoquer le schéma régional de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation M Sandy CAMPART s’interroge sur la liste des membres du bureau annoncée par M le Président lors du
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Vu l'arrêté préfectoral du 11 décembre 2015 instituant le plan régional d'agriculture durable (PRAD) pour la Basse-Normandie, Vu les avis de la préfète de la Manche, du préfet de l'Orne et de la secrétaire générale du Calvados, Vu I'avis du conseil régional de Basse-Normandie en date 27 novembre 2015,
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2016
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 septembre 2016 à 20 heures 15minutes Etaient présents : Avaient donné pouvoirs : M Jean-Hugues BONAMY, Maire, Président de séance M Benjamin PLESSIS, conseiller municipal délégué M Pierre BIBET, 1 er adjoint Mme Géraldine CISAR, conseiller municipal,
Réforme territoriale : une nouvelle carte des régions
conseil régional a voté le 18 mars 2016 en faveur du nom Bourgogne-Franche-Comté En Auvergne Rhône-Alpes, une liste de noms a été soumise à consultation après des suggestions de lycéens et d’habitants de la région Le 23 juin, le conseil régional s’est prononcé à l’unanimité pour la dénomination Auvergne-Rhône-Alpes
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