COMPTE-RENDU DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES Séance du 11
COMPTE-RENDU DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES Séance du 11 juin 2012 NOMBRE DE MEMBRES Membres en exercice : 7 Membres présents : 5 Suffrages exprimés : 7 Date de la convocation : 29 mai 2012 L’an deux mil douze, le 29 mai à 18h00, le Comité de la Caisse des Ecoles de TAISSY, s’est réuni dans les locaux de la Caisse des Ecoles, sous
COMPTE-RENDU DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES Séance du 08
Mme THOURAULT demande à ajouter à l’ordre du jour la création d’un poste d’auxiliaire de puériculture Le compte-rendu de la séance du 27 juin 2011 est lu et approuvé Bilan des grandes vacances 2011 : Dépenses Juillet Août Total Salaires personnel permanent 9 369,63 € 10 813,96 € 20 183,59 €
COMPTE RENDU de l’Assemblée Générale de la CAISSE DES ECOLES
COMPTE RENDU de l’Assemblée Générale de la CAISSE DES ECOLES du MARDI 24 JUIN 2014 à 18H30 Etaient présents:M Didier CHASSAIN, Maire Mme Pascale LEFORT, Mme KISZKO, Maires Adjoints M Jean-Pierre RIMBAULT Représentant du Préfet Mme Virginie BRAUD Mme Céline DENIS, parents d’Elèves Mme Alexandrine ANCEL Mme Alix MEYER parents d
Compte rendu du Conseil municipal - Site officiel de la ville
Secrétaire de séance 1 Compte rendu du Municipal 2011/144 du 30 juin 2011 et 2012/183 du 25 administration de la Caisse des Ecoles du 10 octobre 2013,
Compte-rendu de la séance du lundi 17 juin 2013
Compte-rendu de la séance du lundi 17 juin 2013 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez Le Conseil municipal s’est réuni à 18 h 00 à l’Hôtel de ville sur convocation adressée le 7 juin 2013 par Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez
Compte-rendu de la séance du 13 juin 2013 à la Pouge
ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU PRECEDENT CONSEIL COMMUNAUTAIRE Après remarques de Céline Fouchet, le compte-rendu du Conseil Communautaire du 9 avril 2013 à Maisonnisses est validé à l’unanimité PROJET DE CRECHE En novembre 2009, dans le cadre des réflexions préalables à la signature du second «Contrat Enfance
Compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire Séance du
Compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire Séance du 16 JUIN 2014 L’an deux mille quatorze, le lundi 16 juin, le conseil communautaire dûment convoqué en date du 6 juin, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Paul QUILES, Président Etaient Présents :
11 - Compte-rendu du conseil municipal du 17 Juin 2014
Conseil Municipal pourra dissoudre la Caisse des Ecoles dans trois ans par manque d’opérations comptables, conformément à l’article 212-10 du Code de l’Education Nationale La suppression d’un vice-président du CCAS sera évoquée lors de la réunion du C C A S du 18 Juin 2014 Les NAP et le bilan de la Maison de Santé seront
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AOUT 2014
Le bail commercial des locaux de la boulangerie sis 3 rue de la Plaine à PRESLES-EN-BRIE entre la commune et l’E U R L LA FOURNÉE PRESLOISE, représentée par Monsieur Romuald RENAULT a été signé en date du 10 mai 2013, Tenant compte de la création des deux logements annexes aux ateliers municipaux sis rue du Stade et de
compte rendu du conseil municipal du 14 novembre 2013
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2013 Convocations adressées le sept novembre deux mil treize aux conseillers municipaux pour la réunion qui aura lieu le quatorze novembre deux mil treize Le Maire, JM CAMUS L'an deux mil treize, le quatorze novembre à 18h15 les membres du Conseil
[PDF] des Côtes d Armor AAH
[PDF] Séance 4 : Investir pour l articulation vie familiale et vie professionnelle et l égalité entre les femmes et les hommes
[PDF] Pôle Economie, Emploi et Entreprises
[PDF] Dossiers méthodologiques DURANTON CONSULTANTS. L auto-évaluation du Management de la Collectivité Pour progresser, il faut s évaluer...
[PDF] Sur rapport du Ministre auprès du Premier Ministre, chargé du Budget,
[PDF] REPUBLIQUE DE GUINÉE Travail Justice Solidarité
[PDF] FICHE DE RENSEIGNEMENTS CONTRE LA MARCHE AU RALENTI
[PDF] Garanties 2008 Garantie Hospitalisation
[PDF] COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL
[PDF] Infos détaillées sur le 4e cours «Compétences en matière de processus / management de processus»
[PDF] HEG Gestion de la Qualité L.Cornaglia. L approche par processus
[PDF] L ARC DE L INNOVATION DU GRAND PARIS
[PDF] Générer de la Satisfaction. Management de la qualité par les processus
[PDF] (rayer la mention intule) (joindre en annexe le document d'organisation : description, modalités d'organisation)