Using the Tax System to Encourage Healthy Choices
1 The technical definition of ‘sugary drinks’ is all beverages with les recettes nettes revenant au and consuming too much sugar is part of the problem
PART II/PARTIE II REVISED REGULATIONS OF SASKATCHEWAN
« recettes brutes » Montant global des sommes dépensées par la clientèle dans le cadre d’une loterie autorisée (“ gross revenue”) « recettes nettes » Les recettes brutes moins le coût réel de tous les prix versés dans le cadre de la loterie (“ net revenue”) « roue de fortune » Appareil de jeu ressemblant à une roue
Production en aviculture familiale: un manuel technique
Recettes nettes annuelles des cultures en travail familial 1 198 000 (20,7 ) Recettes nettes annuelles du bétail en travail familial - Buffles 480 000 (8,3 ) - Canards 4 108 800 (71,0 ) _____ Recettes totales annuelles de l’agriculture en travail familial 5 786 800 (100 )
INTRODUCTION À LÉTUDE DE LA FISCALITÉ
Recettes fiscales 6 584 87 6 232 88 5 677 83 5 208 85 Recettes non fiscales 977 13 838 12 1 185 17 929 15 Total des recettes ordinaires 7 561 100 7 070 100 6 862 100 6 137 100 (Source : Rapport sur le projet de loi de finances pour l'année 2002, Novembre 2001)
Rapport sur l’assistance de la CNUCED au peuple palestinien
Recettes nettes, déduction faite des arriérés et des recettes douanières retenues 13,0 23,4 8,2 25,0 22,0 18,4 18,5 21,5 Dépenses courantes (engagements) 15,0 22,1 28,0 46,4 43,9 31,4 29,6 31,9
Les mutations des À nances publiques
dans la loi de finances initiale pour 2014 le total des recettes nettes du budget général à 227 660 millions € et le total des charges nettes du budget général à 309 218 millions € soit un solde déficitaire de 81 558 millions € (3,6 PIB) D’un point de vue fonctionnel, les administrations publiques visent l’intérêt général et
LES CONTRATS DE LA PRODUCTION - fnac-staticcom
Karine RIAHI LES CONTRATS DE LA PRODUCTION CINÉMA ET TÉLÉVISION Pour Jérémie, Sacha et Max Avec le concours du M2Pro Cinéma Télévision Nouveaux Médias
Les chiffres clés de laudiovisuel - SECIMAVI
baisse et internet, en forte hausse La radio, l’affichage et le cinéma maintiennent leur part de marché publicitaire Source : IREP - recettes publicitaires nettes (millions d’euros) Périmètre internet : « display » (hors mobile) et référencement payant Télévision 3,094 31 Presse 3,751 37 Affichage 1,127 11 Internet 1,362 13
Coûts de production agricoles : Coûts de la terre
généralement une part importante du total de ses coûts de production • La valeur de la terre est également utilisée à des fins fiscales • La valeur de la terre affecte et est affectée par plusieurs facteurs, parmi lesquels figurent les prix, les marges agricoles nettes, etc -> La mesure
Les Impots Directs au Senegal
quote-part représentative de 5 du produit brut, - Les produits non éligibles au régime des sociétés mères et filiales sont imposables sur une quote-part représentative de 40 du produit brut, - Les plus-values réalisées sur cessions d’actifs immobilisés au cours de l’exploitation
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