bulletin officiel men 31 02-09-10 - Education
Fait à Paris, le 24 août 2010 Pour le ministre de l’Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, Pour la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et par délégation, Le secrétaire général, Pierre-Yves Duwoye
bulletin officiel esr 31 02-09-10
Fait à Paris, le 24 août 2010 Pour le ministre de l’Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, Pour la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et par délégation, Le secrétaire général, Pierre-Yves Duwoye
Bulletin officiel n° 35 du 24 septembre 2009 Sommaire
Pour le ministre de l’Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement Pour la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et par délégation, Le chef du service de l’action administrative et de la modernisation Xavier Turion
les personnels déducation les conditions de - Le SNEP-FSU
Fait à Paris, le 24 août 2010 Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, Luc Chatel Le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Eric Woerth Le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, François Baroin Le secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique,
JORF n°0197 du 26 août 2010 Texte n°36 - Guide du Stagiaire
Le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Eric Woerth Le ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, Luc Chatel Le ministre de la jeunesse et des solidarités actives, Marc-Philippe Daubresse Le secrétaire d’Etat chargé de l’emploi, Laurent Wauquiez
Bulletin officiel n° 18 du 6 mai 2010 - Education
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté Fait à Paris, le 2 avril 2010 Pour le ministre de l’Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, et par délégation, Pour la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et par délégation, Le secrétaire général, Pierre-Yves
Décrets, arrêtés, circulaires - Université de Strasbourg
Art 3 − La ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, le ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la jeunesse et des solidarités actives et le
JORF n°0197 du 26 août 2010 page 15405 DECRET Décret n° 2010
Décret n° 2010-956 du 25 août 2010 modifiant le décret n° 2006-1093 du 29 août 2006 pris pour l'application de l'article 9 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances NOR: ESRS1017304D Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Vu le code de l'éducation
Arrêté du 31 décembre 2009 fixant - SNUipp-FSU de lOise
Dec 03, 2012 · Le ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, Vu le décret n° 70-738 du 12 août 1970 relatif au statut particulier des conseillers principaux d’éducation, modifié notamment par le décret n° 2009-913 du 28 juillet 2009 ; Vu le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs
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