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Mise en page 1 - Guégon
Séance du 26 janvier 2017 Morbihan Energies : convention pour extension Avis sur le rapport 2015 relatif au prix et à la
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CM 26 01 2015 Page 1 PROCES VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2015 L’an deux mille quinze, le lundi vingt-six janvier à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Pénestin, convoqué le mardi vingt janvier 2015, s’est réuni en mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M Jean-
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Morbihan Energies : Effacement réseaux face au parking de l’école Morbihan Energies vient de nous adresser une estimation de la contribution pour les travaux d’effacement de réseaux, face au parking de l’école La contribution s’élève à 17 870 euros, pour l’en-fouissement coordonné Basse Tension, Eclai-
DEPARTEMENT DU MORBIHAN - Damgan
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CONSEIL MUNICIPAL du 2 février 2015 SARZEAU – Procès Verbal du Conseil Municipal PAGE 1/41 2 février 2015 Procès Verbal DATE DE CONVOCATION : 23 janvier 2015 DATE D’AFFICHAGE : 27 janvier 2015 NOMBRE DE CONSEILLERS : Maryse GALLO, M Jean-Yves COUËDEL, Mme Mireille PR En exercice : 29 Présents : 26 Sauf point : 2015-4 : 25
Conseil du 7 avril 2016 - Treffléan
ordonnancées du 1 er janvier 2015 au 31 décembre 2015, y compris ceux de la journée complémentaire, Le conseil municipal, à la majorité (Pour : 16, Abstentions : 1) déclare que les comptes de gestion dressés, pour l’exercice 2015 par le Comptable du trésor, visé et certifié par l’ordonnateur, n’appelle
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