[PDF] Numéro / rue Code postal Ville Informations pour PERMIS DE



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Adresse actuelle - au complet

Adresse actuelle de l’époux(se) en cas de divorce ou de séparation Unité / app / bureau No du domicile / édifice Nom de rue Type de rue (rue, avenue, etc ) Point cardinal Information supplémentaire pour la livraison (données facultatives, c -à-d destinataire, titre, étage, etc ) Route rurale Succursale postale



Changement de coordonnées - ivari

ADRESSE ACTUELLE (S’il s’agit d’une case postale ou d’une adresse de livraison générale, vous devez fournir votre adresse résidentielle ) Adresse actuelle (numéro et rue) App Ville Province Code postal Pays Adresse résidentielle : Emplacement physique de votre résidence ou de votre lieu d’affaires (numéro de bureau/d



28NOV201212003529 DEMANDE DE CREDIT ´ A LA CONSOMMATION`

Adresse actuelle Num´ero et rue App Ville Province/Territoire Code postal Num ´ero de t ´el ´ephone Dur ´ee r´esidentiel Ann ´ees Mois Adresse pr´ec edente (si moins de 3 ans ´ `a l’adresse actuelle) Nombre d’ann´ees Nom et adresse de l’employeur actuel Num´ero de t ´el ´ephone M etier/Occupation Dur´ ´ee



Numéro / rue Code postal Ville Informations pour PERMIS DE

Adresse actuelle : Numéro / rue Code postal Ville Noms / Prénoms à inscrire sur le PC : Date et lieu de naissance : Adresse du projet (si différente) : Numéro / rue Code postal Ville Description rapide de votre projet : Numéro cadastrale : Epaisseur des murs ext (en cm) : Surface projet (en m²) : Surface bâtiment actuel (en m²) (si



MIB, Inc N (Utiliser dans toute correspondance future

Si vous habitez à votre adresse actuelle depuis moins de deux ans, veuillez inscrire votre adresse précédente Veuillez indiquer le numéro de la maison ou de l’appartement, le nom de la rue, la ville, l’État/la province et le n o Zip/code postal S’il n’y en a aucune, veuillez inscrire « Aucune » _____ Ancienne adresse



Personnel enseignant non titulaire

adresse actuelle Numéro et rue Code Postal Commune Pays adresse permanente en france Numéro et rue Code Postal Commune contact Téléphone pour vous joindre Mobile Email Nom du conjoint/concubin Nationalité Prénom Profession Date de naissance CandidatTitulaire Oui Non Oui Non



DEMANDE DE PASSEPORT GÉNÉRALE POUR ADULTE À LÉTRANGER

Adresse postale (si différente de l'adresse actuelle du lieu de résidence) Numéro Rue App Ville Pays Code postalAdresse courriel Téléphone (jour) Téléphone (autre) Déclaration — Je déclare solennellement que je suis citoyen(ne) canadien(ne) et que l’ensemble des renseignements et des déclarations que renferme cette demande



Communication d’un changement d’adresse sur la commune

CONTRÔLE DE L'HABITANT BUREAU DES ÉTRANGERS RUE CENTRALE 7 3963 CRANS-MONTANA Tél 027 486 18 90 Communication d’un changement d’adresse

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Nom / Prénom :

E-mail de contact :Téléphone :

Adresse actuelle :Numéro / rueCode postalVille

Noms / Prénoms à inscrire sur le PC :Date et lieu de naissance : Adresse du projet (si différente) :Numéro / rueCode postalVille

Description rapide de votre projet :

Numéro cadastrale :

Epaisseur TOTALE des murs extérieurs incluant l'isolation (en cm) : Surface projet (en m²) :Surface bâtiment actuel (en m²) (si extension) :

Surface garage (en m²) :

Place de staionnement :NON :

OUI :Nombre :

Localisation :

Pente de Toît :(en °)(en %)

Hauteur Faîtage (en m) :(hauteur la plus haute de la toiture) Hauteur Egout (en m):(hauteur la plus basse de la toiture)

Système de traitement des eaux usées (Fosse septique, Fosse toutes eaux, Microstation, Phyto épuration ou Autre) :

Système d'évacuation (Epandage souterrain, Puits d'infiltration, Egout public ou Autre) :

Système de traitement des eaux pluviales (Cuve de rétention et/ou d'infiltration, Egout public ou Autre) :

PCM Service de la Société HELPMEDOC - RCS 521 113 977 - Téléphone : 04 28 29 80 74

Eaux domestiques et Eaux pluviales

80 Chemin des calles 69480 Morance - Email : contact@permis-construire-mairie.fr

Ravalement

Couleur

Teinte et Matériaux

Informations pour

PERMIS DE

CONSTRUIRE

Votre Projet

DésignationMatériaux

Informations Toiture

Informations Personnelles

Toit

Menuiserie

Nom / Prénom :

E-mail de contact :Téléphone :

Adresse actuelle :Numéro / rueCode postalVille

Noms / Prénoms à inscrire sur le PC :Date et lieu de naissance : Adresse du projet (si différente) :Numéro / rueCode postalVille

Description rapide de votre projet :

Numéro cadastrale :

Epaisseur TOTALE des murs extérieurs incluant l'isolation (en cm) : Surface projet (en m²) :Surface bâtiment actuel (en m²) (si extension) :

Surface garage (en m²) :

Place de staionnement :NON :

OUI :Nombre :

Localisation :

Pente de Toît :(en °)x(en %)

Hauteur Faîtage (en m) :(hauteur la plus haute de la toiture) Hauteur Egout (en m):(hauteur la plus basse de la toiture)

Système de traitement des eaux usées (Fosse septique, Fosse toutes eaux, Microstation, Phyto épuration ou Autre) :

Système d'évacuation (Epandage souterrain, Puits d'infiltration, Egout public ou Autre) :

Système de traitement des eaux pluviales (Cuve de rétention et/ou d'infiltration, Egout public ou Autre) :

Durand

06 58 56 87 55

Jassans

15/08/1978

Eaux domestiques et Eaux pluviales

Fosse septique

Egout public

Egout public

2,5 x2

Entre le garage et le portail

Teinte et Matériaux

Bois 4 120/

80 Chemin des calles 69480 Morance - Email : contact@permis-construire-mairie.fr

durand@yahoo.fr

Informations pour

PERMIS DE

CONSTRUIRE

7 rue du damiron01480

Votre Projet

AC24

Menuiserie

Bardage bois

Informations Personnelles

Mr Durand Jean

20 35

ToitTuile romane

Bleu

Réalisation d'une maison individuelle de 139 m² de surface de plancher sur rez-de-chaussée et premier étage.

Le projet possède un garage en sous sol de 80 m².

Informations Toiture

PCM Service de la Société HELPMEDOC - RCS 521 113 977 - Téléphone : 04 28 29 80 74 rouge

RavalementSapin clair

30

DésignationMatériauxCouleur

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