CONDITIONS GENERALES DE VENTE AUX PARTICULIERS
CONDITIONS GENERALES DE VENTE AUX PARTICULIERS ARTICLE 1 CHAMPS D'APPLICATION LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE NE SONT PAS APPLICABLES AUX PRODUITS VENDUS SUR LA MARKETPLACE « C le Marché » Pour onsulter les onditions Générales d’Utilisation de la Marketplace, cliquez ici
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AUX PARTICULIERS 1-01-2021
Jan 01, 2021 · Title: Microsoft Word - CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AUX PARTICULIERS 1-01-2021 Author: Luc Created Date: 1/3/2021 7:43:26 AM
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Mar 05, 2021 · FRAIS DE VENTE TTC Télécharger le barème de frais au format PDF Ventes véhicules particuliers, de sociétés et utilitaires Barème dégressif par tranche applicable aux ventes volontaires : • De 0 à 3500 € : 15 TTC du montant d’adjudication • Au-delà de 3500 € : 12,99 TTC du montant d’adjudication
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE PARTICULIERS
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE AUX PARTICULIERS 1
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE AUX PARTICULIERS Mise à jour : 10/02/2020 1 OBJET DES CONDITIONS GENERALES 1 1 Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande en ligne d’appareils de petit et de gros électroménager (ci-après ensemble les « Appareils »), et de pièces de rechange, accessoires
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE tourisme » par des particuliers
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Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente L’abus d’alcool est dangereux pour la santé Consommez avec modération La vente d’alcool aux mineurs de moins de 18 ans est interdite Dernière mise à jour le 1 mars 2020 Préambule Le site de www petrus-conseil com est une galerie marchande électronique réservée
Conditions Générales de Vente Vert ma Vie
Article 3 : Conditions générales de vente Ces conditions générales de vente s’adressent uniquement aux particuliers et les professionnels doivent contacter directement VERT MA VIE afin de conclure, le cas échéant, un contrat adapté Toute prestation accomplie par VERT MA VIE implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes
CONDITIONS GENERALES DE VENTE tourisme » par des particuliers
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