LES MARCHES A PROCÉDURE ADAPTÉE - economiegouvfr
Supérieur au seuil de l’article 26, le marché doit être passé en procédure formalisée Le lot n°3 s’apparente à un petit lot, et pourra être passé en procédure adaptée Il respecte, en effet, les deux conditions cumulatives posées par le code : - Il est inférieur à 80 000 euros HT ;
Les marchés publics à procédure adaptée et autres marchés
Supérieur au seuil de l’article L 21241 du code- , le marché public doit être passé en procédure formalisée Le lot n°3 s’apparente à un petit lot, et pourra être passé en procédure adaptée Il respecte, en effet, les deux conditions cumulatives posées par le décret : - Il est inférieur à 80 000 euros HT ;
Marché à procédure adaptée passé dans le cadre des articles
Cette consultation est organisée sur la base d’un marché à bons de commande en procédure adaptée passé en application des articles 74II, 77 et 28 du Code des Marchés Publics pour les pouvoirs adjudicateurs 1 4 Contenu de la mission Elément de mission : Etudes d’avant -projet sommaire (APS)
Les marchés publics à procédure adaptée et autres marchés
Supérieur au seuil de l’article 42 de l’ordonnance, le marché public doit être passé en procédure formalisée Le lot n°3 s’apparente à un petit lot, et pourra être passé en procédure adaptée Il respecte, en effet, les deux conditions cumulatives posées par le décret : - Il est inférieur à 80 000 euros HT ;
MARCHE A PROCÉDURE ADAPTÉE Passé en application du code de la
1-1 Mode de passation du marché : Le présent marché est un marché passé selon la procédure adaptée conformément à l'article 28 du Code des Marchés Publics 1-2 Publicité Les offres seront déposées sur la plateforme : mapa aji-france com 1-3 Objet du marché Séjour en Espagne (région du delta de l'Ebre et Barcelone) avec
Passé en application de l’article 28 du Code des Marchés
MARCHE À PROCÉDURE ADAPTÉE Passé en application de l’article 28 du Code des Marchés Publics TRAVAUX Réf marché : BCS2013M04-W A - IDENTIFIANTS 1- Identification du pouvoir adjudicateur qui passe le marché Maître d’Ouvrage : Commune de Beaucens
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Marché passé en
Remise des offes, le 14 Fév ie 2018 à 12h A ticle 1 : Objet du Ma ché 1 1 Objet du ma ché MARCHE DE PRESTATIONS DE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Marché passé en procédure adaptée En application de l’aticle 27 de l’O donnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 elative aux
FOURNITURE DE REPAS - AJI
Le présent marché, passé selon la procédure adaptée a pour objet de sélectionner un prestataire chargé de la fourniture et de la livraison des repas au collège «Les Roches Gravées», EPLE (Etablissement Public Local d’Enseignement) adjudicateur Catégories de rationnaires : · Elèves du second degré,
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