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Forme juridique, buts et siège - aetoc

Forme juridique, buts et siège Article 1 Sous le nom d’Association d’entraide de personnes souffrant de troubles obsessionnels-compulsifs (ci-après l’Association) est constituée une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse



Former juridique, buts et siège

Forme juridique, buts et siège Article 1 le développement des liens de solidarité et d’amitié Article 3 Le siège de l’association est à Paudex Sa



Forme juridique, but et siège - La Ferme Du Fond De lEtang

Forme juridique, but et siège Art 1 Sous le nom de Ferme du Fond de l’Etang, il est créé une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du ode civil Suisse ette association est de confession neutre et n’entretient aucun lien avec une organisation politique Art 2



Forme juridique, but et siège - objectifhypnosecom

Forme juridique, but et siège Art 1 L’Association des Praticiens en Hypnose, abrégée APH, est une Association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse Note : Initialement nommée Objectif Hypnose, Alliance Romande des Hypnothérapeute,



Forme juridique, but et siège

selon les articles 60 et suivants du Code civil suisse Forme juridique, but et siège Art 1 Sous le nom de Museomix CH il est créé une Association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse Art 2 L’Association, en lien avec Museomix global, a pour but de :



FORME JURIDIQUE, BUT ET SIEGE - pavilloncaylach

FORME JURIDIQUE, BUT ET SIEGE Art 1 Sous le nom de « Pavillon Cayla » il est créé une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivant du Code civil suisse Art 2 L’Association a pour but : 1



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Forme juridique, but et siège Art 1 Sous le nom d'Objectif Hypnose, Alliance Romande des Hypnothérapeutes, est créé une Association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse Art 2 Objectif Hypnose a pour but de :



Forme juridique, buts et siège de l’association

A Forme juridique, buts et siège de l’association Article 1 L’association pour la recherche archéologique dans le Val d’Anniviers (ARAVA) est une association à but non lucratif, régie par les présents statuts et les articles 60 et suivants du Code civil suisse Article 2



Statuts de I Forme juridique, siège et but

1 Statuts de I Forme juridique, siège et but Art 1 Nom Sous le nom de Adolescence et Handicaps, il est créé une association à but idéal régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse

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