[PDF] acte dengagement fourniture dun v hicule utilitaire



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acte dengagement fourniture dun v hicule utilitaire

Le présent Acte d’Engagement a pour objet de définir les conditions d’exécution du marché « Fourniture d’un véhicule utilitaire » Le présent marché est passé par la Commune de LAPOUTROIE, maître d’ouvrage Article 2 : Délai de paiement



CCAP v hicule utilitaire - lapoutroiefr

- l’acte d’engagement - le présent cahier des clauses administratives particulières - le cahier des clauses techniques particulières - le bordereau de prix - le mémoire technique (documentation, coût prévisionnel d’exploitation) b) Pièces générales - le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable aux



REGLEMENT DE LA CONSULTATION Fourniture de matériels

-L'acte d'engagement à compléter, signer et revêtu de votre cachet commercial, auquel sera annexé le cahier des charges qui fixe le matériel qui sera commandé par l’Etablissement -Le CCT signé



RC Adalea - Point Santé Itinérant Véhicule infirmier

- l'acte d’engagement - le présent Cahier des clauses administratives particulières - le cahier des clauses techniques particulières - le règlement de consultation ARTICLE 3 : PRESENTATION DES OFFRES Les candidats pourront fournir jusqu’à deux offres Les offres comporteront au moins les éléments suivants :



CCAP Adalea - Point Santé Itinérant Véhicule infirmier

Le délai de livraison sera indiqué en semaines par le fournisseur dans l’acte d’engagement ARTICLE 7 : PENALITES DE RETARD Il sera fait application de l’article 14 du C C A G applicable aux marchés de fournitures courantes et de services Pour rappel : P = V * R / 1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ;





Fourniture et livraison d’un véhicule utilitaire 3T5

Fourniture et livraison d’un véhicule utilitaire 3T5 ampliroll polybenne neuf ou d’occasion récente pour les services techniques de la commune de Lanvallay Dossier de consultation valant règlement de consultation, clauses administratives et clauses techniques



wwwwallis-et-futunagouvfr

Fourniture d'un camion de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs pour l'aéroport de Vele- Futuna 11 2 Type de marché Marché public de fournitures 11 3 Informations Marché global 11 5 Lieux d'exécution Aéroport de Vele — Île de Futuna 11 6 Critères d'attribution - Critère Prix : 40 - Critère techmque : 40



AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

−la lettre de candidature (DC1) − la déclaration des candidats (DC2) − l'acte d'engagement (DC3) Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1, DC2 et DC3 Ces documents sont disponibles



Envoyé en préfecture le 17/11/2017 Reçu en préfecture le 17

de prendre acte et approuver le lancement des procédures formalisées d'appels d'offres ouvertes conformément aux dispositions des articles 42 10 a) de l'ordonnance n02015-899 du 23 juillet 2015 et 12, 25, 33, 25 et 65 à 68 du décret n02016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics en we de la passation des marchés publics suivants :

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