ACTE D’ENGAGEMENT (AE) - CHT Centre Hospitalier
CENTRE HOSPITALIER TERRITORIAL – Nouméa BP J5 98849 NOUMEA CEDEX – TEL : (687) 25-66-66 – FAX : (687) 25-66-96 – Ligne Directe Direction Générale : (687) 25-66-00 Nouméa, le 28/09/2016 ACTE D’ENGAGEMENT (AE) « pour la mise à disposition de compacteurs monoblocs (lot n°1) et de bennes à déchets (lot n°2)
ACTE D’ENGAGEMENT (AE) - CHT Centre Hospitalier
CENTRE HOSPITALIER TERRITORIAL – Nouméa BP J5 98849 NOUMEA CEDEX – TEL : (687) 25-66-66 – FAX : (687) 25-66-96 – Ligne Directe Direction Générale : (687) 25-66-00 Nouméa, le 03/10/2016 ACTE D’ENGAGEMENT (AE) « pour la fourniture de gaz médicaux conditionnés pour le CHT – Nouméa, pour l’année 2017 » PIECE N°5
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - Centre Hospitalier de Béziers
CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS – DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES 2, Rue Valentin Haüy – B P 740 – 34525 BEZIERS CEDEX 2/12 SITE EHPAD SIMONE DE BEAUVOIR CAZOULS LES BEZIERS Travaux d’installation d’une GTB sur la chaufferie de Cazouls les Béziers CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES VALANT ACTE D’ENGAGEMENT Maître d’Ouvrage :
Accueil Centre Hospitalier de Béziers
CENTRE HOSPITALIER BÉZIERS ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ PUBLIC D'ÉTUDES Mission d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage C S S I relative au remplacement de I'ECS et du CMSI du site Perreal Cadre réserve à l'acheteur CONTRAT NO NOTIFIE LE Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Hauy 740 34525 BEZIERS Tél : 0467357884
L’ACTE D’ENGAGEMENT RELATIF AU MARCHE DE FOURNITURE
centre hospitalier de la region annecienne – cahier des clauses specifiques au lot – annexe a l’acte d’engagement centre hospitalier de la region d’anncey liste des documents constituant le ccp « dispositions specifiques au lot » a joindre par les fournisseurs n° du document désignation document ci-joint à compléter
Haute Somme - Centre Hospitalier de Saint-Quentin
Le centre hospitalier de Saint-Quentin est établissement support du GHT Aisne Nord – Haute Somme, qui comprend un acte d’engagement rempli et signé qui fait
ACTE DENGAGEMENT ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE
acte d'engagement accord-cadre de fournitures courantes et de services groupement hospitalier de territoire de corse du sud vetements de travail, equipement de protection individuelle et linge de lit lot n° cadre réservé à l'acheteur contrat n° notifie le
MARCHE DE MAINTENANCE DES PORTES AUTOMATIQUES AU CENTRE
ACTE D’ENGAGEMENT 1 DC3 A - Objet de la consultation et de l’acte d’engagement Objet de la consultation : MARCHE DE MAINTENANCE DES PORTES AUTOMATIQUES AU CENTRE HOSPITALIER DE GUINGAMP ET MISE AUX NORMES DE JANVIER 2012 A DECEMBRE 2014 Cet acte d'engagement correspond : 1
REGLEMENT INTERNE DES PROCEDURES D’ACHATS AU CENTRE
- le Directeur du Centre hospitalier d’Arles ou son représentant, Président, - 2 administrateurs (2 titulaires et 2 suppléants) Siègent avec voix consultative : - le Receveur du Centre hospitalier d’Arles, - le représentant de la D D C C R F La C I M se réunit sans quorum
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