Liste amendée des engagements financiers du MCCCF - Avril
OBJET : Participation FSI – Construction de la bibliothèque Laure-Conan de La Malbaie 2009-2010 1 166 000,00 $ (Pr 01-01) VILLE DE LA MALBAIE La Malbaie Charlevoix 8 10265 (504695) OBJET : Participation FSI – Rénovation et mise aux normes des installations du Centre d’arts d’Orford 2009-2010 2 715 000,00 $ (Pr 01-01)
Contrat d’Objectifs et de Moyens pour la période 2009-2011
de Moyens au titre de la période 2009, 2010 et 2011, et notamment en 2011 - l’élargissement aux territoires faisant l’objet d’un contrat de cohésion sociale, hors champs du PNRU, devra être apprécié à la faveur des conclusions des deux parlementaires
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS - Accueil - MRIF
10 Projet : 190550900 Remise en état des anciens locaux de la Délégation du Québec à Rome 48 748,32 $ (2009-2010) (01-02) Immobiliare Colle de Giove S A R L 21, rue Flaminia Int 12/A Rome ITALIE 11 Projet : 190550810 Prolongation du bail actuel et ajout de superficie additionnel à la Délégation du Québec à Los Angeles du
Liste des engagements financiers - Quebec
(CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ) Élément 01 : GESTION INTERNE ET SOUTIEN 1 105017472-6 (Pr 01-01) Services professionnels pour exécuter les travaux nécessaires à la réalisation de la démarche d'Agenda de la culture du Québec - Volets 1-2-3 - Organisation, et animation du Forum national - Honoraires et frais de déplacement
CONTRAT DE VILLE - haut-rhingouvfr
Eléments de bilan – Programme de rénovation urbaine page 9 B L’élaboration du contrat de ville page 11 1 Le territoire d’intervention: la communauté d’agglomération de Colmar page 13 A Une situation géographique privilégiée page 13 B Les enjeux de développement à l’échelle intercommunale page 14
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 12 mai 2010
Page 3 Contrat de construction CE Mise en valeur du territoire et du patrimoine , Direction du développement économique et urbain - 1103827009 Octroyer un contrat au montant de 87 545,85 $ à Gastier M P inc pour l'exécution de travaux électriques
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Mairie de Villerupt
de l’Alzette programme 2009 / 2010, - Convention avec le Conseil Général pour travaux d’aménagement sur routes Départementales, - Remboursements de sinistres, - Demandes de subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement Aménagement de voirie lié à la sécurité routière en traversée d’agglomération,
Partie3 - Les services de lÉtat dans lEssonne
prioritaires de la politique de la ville ; ce nouveau zonage remplaçant le précédent devenu illi-sible permettra une concentration des moyens sur les territoires les plus en difficultés la définition d’un nouveau cadre contractuel pour la gouvernance de la politique de la ville : le Contrat de Ville
Séance du jeudi 15 septembre 2011 - Cernay-la-Ville
1 Approbation du Contrat de Bassin «Yvette amont » (2011-2015) 2 Programme triennal voirie et dépendances 2009/2010/2011 : réfection de regards sur la RD906 3 Diagnostic sur l’état sanitaire de l’Eglise Saint-Brice de Cernay-la-Ville : demande de subvention au Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse 4
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 MARS 2010 - Ville de Montataire
Suite à la signature de la Convention-Cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de l’agglomération creilloise 2007/2009, reconduite en 2010, le Conseil Municipal est invité à délibérer pour la quatrième année consécutive sur la Proposition de Programme d’Actions avancée par notre Ville
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[PDF] Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladies et accident de service
[PDF] POLITIQUE DE RENOVATION URBAINE «OPÉRATION CŒUR DE VILLE» AXE HABITAT
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[PDF] DOSSIER DE CONSULTATION
[PDF] SOMMAIRE NOTE D INFORMATION CAP ET BEP A L ATTENTION DES ETABLISSEMENTS. Cliquer sur les titres pour accéder aux pages LE DIPLOME INTERMEDIAIRE (DI)
[PDF] Sont concernés les fonctionnaires :
[PDF] Veuillez trouver ci-dessous la décision modifiée suite au réexamen de la plainte.
[PDF] MASTER SCIENCES DU MÉDICAMENT - SPÉCIALITÉ - PHARMACOLOGIE INTÉGRÉE PRÉCLINIQUE ET CLINIQUE
[PDF] 22 2011 (CC-20111-110)
[PDF] Les avis de la Chambre des Métiers. Comptage de l'énergie électrique et du gaz naturel
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