RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPÉEN
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 22 12 2008 COM(2008) 882 final RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS Mise en œuvre de la recommandation du Conseil du 2 décembre 2003 relative au dépistage du cancer (2003/878/CE)
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 02 05 2006 COM(2006) 187 final RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN Fondé sur l'article 10 de la décision-cadre du Conseil du 19 juillet 2002 relative à la lutte contre la traite des êtres humains {SEC(2006) 525}
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
commission des communautÉs europÉennes deuxiÈme rapport de la commission au conseil et au parlement europÉen sur les statistiques concernant le nombre d’animaux utilisÉs À des fins expÉrim entales et À d’autres fins scientifiques dans les États membres de l’union europÉenne
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 25 10 2006 COM(2006) 626 final RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN sur l’application du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPÉEN
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 7 2 2007 COM(2007)49 final RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS sur l'égalité entre les femmes et les hommes – 2007
Rapport - University of Pittsburgh
Commission des Communautés européennes au Conseil distribuées comme document de séance 129/68 Par lettre du 24 septembre 19G8 le prés1dent du Conseil a consulté le Parlement européen sur les proposztions de la Commission des Communautés européennes au Conseil dzstrilmées comme document de séance 132/68
DEUXIEME RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 23 01 2004 COM(2004) 30 final 2004/0003 (CNS) DEUXIEME RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN sur l'application du règlement (CE) n° 1221/97 du Conseil portant règles générales d'application pour les actions visant à
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 3 avril 2008 SEC(2008)401 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Accompagnant la: Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen ‘Mise en œuvre de la politique européenne de voisinage en 2007’ Rapport de Suivi Tunisie {COM(2008) 164} {SEC(2008) 391}
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