Annexe 1 : TABLEAUX DES FONCTIONS ETAM
Annexe 4 : TABLEAUX DES FONCTIONS IC Positions POSITION 1 1 Débutants - Collaborateurs assimilés à des ingénieurs ou cadres techniques et administratifs, occupant dans le bureau d'études un poste où ils mettent en œuvre de s connaissances acquises COEFFICIENT HIERARCHIQUE 95 Salaires minimaux brut : 1809€ POSITION 1 2
Convention Collective SYNTEC (3018)
annexe 1 classification des employÉs, techniciens et agents de maitrise annexe 1-1 les grands groupes fonctionnels annexe 1-2 dÉfinitions gÉnÉrales annexe 1-3 mÉthode de la mise en place de la nouvelle classification des e t a m
PREAMBULE LES OBJECTIFS - cibtp-cofr
1/19 accord collectif national du 26 septembre 2007 relatif a la classification des emplois des employes techniciens et agents de maitrise (etam) du batiment portant avenant n°1 a la convention collective nationale des etam du bÂtiment du 12 juillet 2006 preambule les objectifs :
Informations - Décembre 2017
Classification des ETAM en annexes 3 et 4 Les heures supplémentaires effectuées en plus de la durée légale, se calculent à la semaine (la mensualisation de celles-ci est également possible) et sont à régler selon les taux de majoration suivants :
Modernisation des Conventions collectives Accords du 24
30 août 2002 N° 66 – SOCIAL N° 27 Modernisation des Conventions collectives Accords du 24 juillet 2002 : Avenant E T A M Le 9 juillet 2002, la FNTP, la FNSCOP (TP), la CFDT, et la CFE-CGC ont conclu un accord de principe pour moderniser les
Le tableau des effectifs - CDG 35
des Collectivités Territoriales (Articles L2121-29, L2313-1, R2313-3) et sur l'article n°34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 Il vous est proposé un modèle de tableau pratique de gestion des effectifs qui permettra de suivre précisément l'état des emplois et des personnels qui y sont affectés (annexe)
N° 08-036-V32 du 12 septembre 2008 - economiegouvfr
TABLEAUX D'AVANCEMENT 2009 ANALYSE Conditions à remplir et modalité de présentation des candidatures pour les tableaux d'avancement aux grades de Trésorier principal de 1ère catégorie, Trésorier principal, Receveur-percepteur pour l'année 2009 Date d’application : 11/09/2008 MOTS-CLÉS
CIRCULAIRE 2008 - 6 -DRE Paris, le 23/06/2008
P J : 1 questionnaire + 1 exemple de lettre + 3 tableaux OBJET : BATIMENT Avenant n° 1 du 26 septembre 2007 à la convention collective nationale des ETAM du 12 juillet 2006
CENT V INGT HU MEME ANNEE JOURNAL DE MONACO
ANNEXE A LARRETE MINISTER1ELN° 85-119 du ler mars 1985 ARTICLE PREMIER — Sont inscrits à la section II des tableaux des substances véné-neuses les produits suivants : Tableau A Acide éthyl-1 fluoro-6 (méthyl-4 pipérazinyl-1)-7 oxo-4 dihydro-1,4 quinoléinecarboxilique-3 ou PEFLOXACINE et ses sels
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