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et du pilotage global de la présente convention Le montant de la subvention annuelle pour 2017 est réévalué de 22 668,44 €, soit un montant total de 626 206,44 € correspondant à une augmentation de 3,75 par rapport au montant de 2016 PROPOSITIONS Il vous est proposé de signer l’avenant n°2 à la convention de coopération 2015
CONVENTION DE COOPÉRATION - educationfr
La présente convention prend effet à compter de sa date de signature Elle est conclue pour une durée de 5 ans et ne peut être renouvelée par tacite reconduction Au cours de sa période de validité, la convention peut être modifiée par avenant à la demande de l’une ou l’autre des parties
AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D
Le groupement peut accepter de nouveaux membres, par décision de l’assemblée générale Un avenant à la présente convention fixera alors les droits et obligations du nouveau membre Cette procédure est applicable dans le cas de fusion d’organismes membres du groupement Retrait
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)
présent avenant à la convention territoriale globale et sont portés en annexe 5 de la convention initiale Les indicateurs d’évaluation sont déclinés dans le plan d’action Fait à Toulouse, Le décembre 2020, En deux exemplaires Cet avenant à la convention comporte pages paraphées par les parties et les
AVENANT N°13 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE
Il est procédé à une modification de la convention constitutive du Groupement de Coopé-ration Sanitaire Réseau Le Pallium, créé depuis 2007 et régi par les articles L 6133-1 et suivants du Code de la Santé Publique La nouvelle convention constitutive de ce GCS, modifiée par voie d’avenant, sera soumise
POINT SUR LES CONVENTIONS DE DELOCALISATION DE DOUBLE DIPLÔME
3) Avenant à la convention globale de coopération entre l’université Lille 1 et l’université privée de Marrakech (UPM) applicable au diplôme Master professionnel Ingénierie et Management spécialité Master d’Administration des Entreprises (MAE)
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2017, au profit de la Région et de la Métropole, pour les services inclus dans le ressort territorial de cette dernière Ce nouveau contexte institutionnel rend nécessaire la conclusion d’un avenant n°2 à la convention afin de déterminer les nouvelles conditions de cofinancement de
DE LA CONVENTION - Corsica
S’agissant de l’execice 2020, le deuxième avenant à la convention stipule : - une non mobilisation des 240 k€ pévus pou l’execice 2020 pa les s tipulations initiales de la convention ; - un report de crédits à mobiliser par la Collectivité de Corse d’un montant de 210,35966 k€ 1 11 1 5 2 BUDGET EXÉCUTÉ
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