CADRE FONCTIONNEL ACTUALISE (CF)

La troisième partie, « Procédures d’utilisation des règles de conservation », décrit les différentes sections du calendrier de conservation La quatrième partie, « Calendrier de conservation », constitue la liste des délais de conservation des documents du Cégep de Saint-Jean-sur-Richelieu

Guide d’utilisation

888 Conservation des documents jusqu’à dénouement 999 Conservation des documents jusqu’au remplacement par une nouvelle version D Détruire T Échantillon conservé en permanence et destruction du reste C Conserver le document en totalité et en permanence Règles de conservation des documents

Une base de données pour générer des calendriers de conservation

3 1 Elaboration des calendriers de conservation Un calendrier de conservation (des documents) est établi pour chacun des services, indiquant de façon synthétique les durées de conservation de différentes séries de documents (voir modèle en annexe 2)

Le Guide Shred-it® sur la conservation des documents

La durée de conservation des documents d’entreprise devrait être déterminée par un calendrier de conservation qui concilie l’utilité de chaque document et les exigences juridiques Ce calendrier dépend du type d’entreprise et de la durée de vie utile des documents particuliers

République du Congo – Programmation et calendrier de

République du Congo – Programmation et calendrier de soumission des documents de projet Adoptée à la 17 e session du CA le 13 novembre 2020 EB 2020 23 Considérant: a) La décision EB 2019 16 concernant la Lettre d’intention signée avec la République du Congo

PLAN DE CLASSIFICATION

022 120 Plan de classification 022 130 Calendrier de conservation 022 150 Gestion des documents semi-actifs 022 160 Gestion des documents inactifs 3

McGill University Records Retention Schedule

Supports de conservation Période d'utilisation des documents Disposition Actif Semi-actif Inactif 01 Principal PA, DM 888 R1 0 Conservation 02 Secondaire PA, DM 888 R1 0 Destruction Remarques relatives au délai de conservation R1: Tant que les documents sont en vigueur / As long as the documents are in force