36C-6e-20200411094457

Secrétaire de Séance : M Jean-Pierre BOISSON BILAN ANNUEL 2009 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS HORS ZONE ECONOMIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES - Rapporteur : M André PEREZ Le rapporteur expose à l’Assemblée que les cessions et les acquisitions immobilières sur le

EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE

SABON, M Armand BEGUELIN, M Claude TONDEUR, M Xavier MARQUOT Secrétaire de Séance: M Jean-Pierre BOISSON M Alain MILON fait l’appel des présents Le quorum étant atteint, la séance peut valablement se tenir Membres : 41 Absents : 0 Présents : 41 M Jean-Pierre BOISSON accueille les Conseillers Communautaires à

Procès-Verbal - Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de Football

Présents : Paul MICHALLET (Président de séance), Pierre BOISSON (Secrétaire de séance), Christian MARCE, Alain SALINO, Jean-Claude VINCENT, Michel GIRARD, Bernard CHANET et Roger AYMARD Assistent : Méline COQUET et Manon FRADIN DOSSIER N°44R : Appel de M TOK Ismaël en date du 15 juin 2020 contre une décision prise par

LHEOMAAIRE - Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de Football

MICHALLET (Président de séance), André CHENE (secrétaire de séance), Michel GIRARD, Christian MARCE, Serge ZUCCHELLO, Roger AYMARD, Pierre BOISSON, Jean-Claude VINCENT Assistent : Méline COQUET et Manon FRADIN En la présence des personnes citées ci-dessous : • M CHBORA Khalid, Président de la Commission Régionale des Règlements

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BARBAZAN DEBAT SEANCE N

Anne-Marie, Mme FERNANDEZ Consuelo, RODRIGUEZ Rose-Marie, M LOUPRET Yves, M CHAMPAGNE Sylvain, M BOISSON Jean-Pierre, M ARGENCE Eric, Mme IGLESIAS Trinité La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur PEDEBOY Jean-Christian, Maire, qui après l’appel nominal, a donné

PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE - CCPEVA

Elle invite Géraldine PFIELGER, secrétaire de séance, à procéder à l‘appel des conseillers communautaires Le quorum est constaté Josiane LEI présente ses condoléances à la famille de M Robert JULLIARD, ancien maire de Lugrin, ainsi qu‘à celle de M Jean-Claude CARLE, ancien sénateur de la Haute Savoie

COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

communautaire valide à l’unanimité l’ordre du jour de la séance Monsieur le Président propose d’ajouter les rapports complémentaires suivants au déroulé de l’ordre du jour de la séance : 1 Report de points à l’ordre du jour de la séance, 2 Attribution de l’aide aux TPE du commerce et de l’artisanat avec point de vente, 3

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2014

Mrs Francis CATALAN, Pascal ROLLAND, Frédéric AMARO, Jean-Pierre LOGEAIS, Gérard THUMEREL, Dominique POUTHE, Jean-Claude LEROY, Xavier TROCHET, Bernard PAEPEGAEY, Thierry LECUELLE Absents excusés : Mme Catherine DEMONTIGNY ayant donné pouvoir à M Bernard PAEPEGAEY Secrétaire de séance : Sylvie BOISSON ORDRE DU JOUR