Arrêté du 27 mai 2014 fixant la nomenclature des mentions du
Arrêté du 27 mai 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle NOR: MENS1406643A Version consolidée au 17 octobre 2017 Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et la secrétaire d’Etat chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur
et de la recherche Arrêté du fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle NOR : La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche,
Décrets, arrêtés, circulaires - Recma
MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 4 février 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master NOR : ESRS1402516A La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L 612-5, L 613-1, D 613-1 et D 613-6 ;
Décrets, arrêtés, circulaires - UNAFORIS
des mentions du diplôme national de licence NOR : ESRS1331573A La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L 612-2, L 613-1, D 613-1 et D 613-6 ; Vu l’arrêté du 1er août 2011 modifié relatif à la licence ; Vu l’arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre
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ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 27 mai 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle NOR : MENS1406643A Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et la secrétaire d’Etat chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche,
Décrets, arrêtés, circulaires
Vu l’arrêté du 4 février 2014 modifié fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master ; Vu l’arrêté du 30 juillet 2018 relatif à la licence ; Vu l’avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 avril 2019, Arrête : Art 1er – L’annexe de l’arrêté du 22 janvier
Décrets, arrêtés, circulaires
Vu l’arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master ; Vu l’arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence ; Vu l’arrêté du 27 mai 2014 fixant la nomenclature des
Arrêté compatibilité mentions L et M V2
Vu l’arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence ; Vu l’arrêté du 4 février 2014 modifié fixant la nomenclature des mentions du diplôme
Titre Ier : ORGANISATION DU CONCOURS COMMUN
liste des mentions de licence professionnelle, issue de l'arrÊtÉ du 27 mai 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplÔme national de licence professionnelle, requise pour l'accÈs aux Écoles nationales vÉtÉrinaires par la voie b du concours licence professionnelle à dominante biologie
Arrêté du 25 juillet 2014 relatif au concours commun daccès
Vu l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence ; Vu l'arrêté du 27 mai 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle ; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en
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