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Contrat de prestation artistique
Entre les soussignés :
Nom :Adresse :
Tel :Agissant au nom de :
En sa qualité de : Organisateur
AppelĠ l'Organisateur d'une part,
ETNom : Bruno Davézé
Adresse : 53 Rue Blanche - 75009 Paris
Tel : 06 78 68 98 26
Agissant au nom de : Les Arts Baladins
AppelĠ l'artiste d'autre part.
Article 1 : Objet
A la date du : Heure de représentation : h retard Max. de MinLieu de la prestation :
D'une durĠe de ͗ jours heures par jourArticle 2 ͗ Obligation de l'artiste
L' artiste assurera la responsabilité artistique de la représentation.Cette représentation comprendra :
- Prestation de sculptures de ballon nombre sculpture ballons offertes Forfait illimité sculptures ballon offertes sculptures de ballons par ballon a 1 euro - Prestation de tourneur orgue de barbarie avec chant sans chant - Prestation de mime-automate avec chapeau sans chapeauArticle 3 ͗ Obligation de l'Organisateur
D'organisateur, il aura à sa charge :
- Sonorisation (voir fiche technique) - Eclairage (voir fiche technique) - Loges - Catering : Repas chauds (boissons comprises) pour artistes Des boissons devront être prévues sur scène et dans les loges pour les artistes (Voir fiche technique).Article 4 :
Le lieu de représentation en ordre de fonctionnement (chauffée si salle) sera à Disposition de l'artiste le jour du spectacle ă partir de ͗ (enǀiron h).Article 5 : Assurance
L'organisateur dĠclare aǀoir souscrit les assurances nĠcessaires ă la couǀerture des Risques liés aux
représentations du spectacle dans la salle ou dans la rue et notamment : " Responsabilité civile et
vandalisme des spectateurs et/ou tiers en général ».En cas d'annulation du prĠsent contrat de la part de l'organisateur dans les 15 jours non ouvrés
avant la date du premier jour de prestation, la somme totale sera due . à partir de 16 jours nonouvrés , seul la somme de 50% Correspondant à la somme totale du présent contrat (voir Art. 7) sera
conservée .Article 7 : Paiement
Contrat de Euros par jours Défraiement repas Euros par jours Frais de transport Euro (0,45 Euro du Km) Nombre de kms total Cout total Prestation Artiste(1) Euros Net (*) Cout Total de la représentation : Euro TTC NET Le règlement sera effectué de la façon suivante :Un chèque de Euros, correspondant à 50% du montant global de la Prestation Artiste, à
l'ordre de Les arts baladins, 53 rue blanche 75009 PARIS à la signature du contrat.- Un chèque de Euros correspondant au solde du montant global de la Prestation Artiste, à
l'ordre de Les arts baladins,53 rue blanche 75009 PARIS à la fin de la prestation.En cas de réduction du temps de la prestation (Voir Art. 1) indépendant de la volonté de l'artiste,
règlement sera intégralement versé aux arts baladins.Article 8 : Annulation du contrat
L'organisateur est responsable de tous les Ġǀğnements se dĠroulant sur place, Notamment, il fait son affaire des intempéries et de prévoir un lieu abrité ou De prévoir scène et régies techniques couvertes en extérieur. Le présent contrat se trouverait suspendu ou purement annulé de plein droit et sans Indemnité d'aucune sorte, dans tous les cas reconnus de force majeure. Toute annulation de fait de l'une des parties entraŠnerait pour la partie dĠfaillante,L'obligation de ǀerser ă l'autre une indemnitĠ calculée en fonction des frais effectivement
Engagés par cette dernière (voir Art. 7).
Article 9 : Disposition particulière
Pour être valable, ce contrat devra être renvoyé dans les 15 jours, Signé et paraphés à Les arts baladins- 53 Rue Blanche 75009 PARIS. Une fois ce dĠlai edžpirĠ, l'artiste pourra s'estimer libre de tout engagement. Fait à , en deux exemplaires, lePour le Groupe (1) L'organisateur(1)
(1) Faire précéder les signatures de la mention : " Lu et Approuvé »quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50