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Les immobilisations corporelles
PlanIntroduction
I-Généralités :
1-Définition d'une immobilisation
2-Distinction entre stock et immobilisation
3-Classification des immobilisations corporelles
II-Coût d'entrée des immobilisations corporelles1-Le coût d'acquisition :
2-Le coût de production :
3-Acquisition d'une immobilisation corporelle et régularisation de la
TVA :4-Cas spécifiques :
III-Evaluation postérieur à la date d'entrée : Amortissement1-Règles générales d'amortissement :
2-Différents types d'amortissement :
3-Révision du plan d'amortissement :
IV-Cession des immobilisations corporelles
1-Principe et comptabilisation :
2-Régularisation de la tva :
3-Cas d'application :
Conclusion
Introduction
Devant un environnement turbulent, une forte croissance de la demande et une concurrence acharnée, l'entreprise est amenée à suivre cette progression en diversiifiant son investissement et en 1Les immobilisations corporelles
augmentant ses capacités de production aifin de répondre aux besoins du marché ainsi que d'accroitre ses proifits. Pour ce, l'entreprise doit consacrer une part très importante de son budget pour l'investissement dans l'acquisition des immobilisations susceptible de créer une valeur ajoutée et assurer la continuité de son activité. En efffet, les immobilisations absorbent une grande partie du capital de l'entreprise et constituent la richesse de cette dernière vu qu'elles prennent une part importante dans l'actif du bilan et aussi sont caractérisées par leurs utilisations répétitives et durables. Au fait, le plan comptable marocain distingue trois types d'immobilisations : Immobilisations incorporelles : il s'agit d'immobilisations qui n'ont pas d'existence corporelle. Les immobilisations incorporelles comprennent ainsi les frais de recherche et de développement, le montant des acquisitions des brevets ou bien encore des licences et les écarts d'acquisition. Immobilisations corporelles Cette rubrique regroupe les immeubles proprement dits, les constructions, les terrains ou bien encore les immobilisations en cours. Ces dernières concernent les immobilisations qui sont en cours de construction. Immobilisations Financières : il s'agit des prêts immobilisés, autres créances ifinancières, titres de participation...... L'objet de cet exposé est de présenter le périmètre, les règles et les traitements comptables relatifs aux immobilisations 2Les immobilisations corporelles
corporelles, mais avant d'entamer ceci, il convient tout d'abord de déifinir ce concept. Une immobilisation corporelle représente l'ensemble des biens qui ont une consistance physique, et sur lesquels s'exerce un droit de propriété propre et absolu. Cette déifinition exclut les biens utilisés en location qui sont inclus, sous certaines conditions, parmi les immobilisations.I-Généralités :
1- Définition d'une immobilisation :
Le terme immobilisation a plusieurs définitions, parmi lesquelles on peut citer celles-ci : Les immobilisations corporelles représentent l'ensemble des biens qui ont une consistance physique, et sur lesquels s'exerce un droit de propriété propre et absolu. Cette définition exclut les biens utilisés en location que cet institut inclut, sous certaines conditions, parmi les immobilisations. Une immobilisation corporelle est un actif physique détenu, soit pour être utilisé dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être loué à des tiers, soit à des fins de gestion interne et dont l'entité attend qu'il soitutilisé au-delà de l'exercice en cours. Elle peut être évaluée au coût d'acquisition
ou au coût de production. (Comptabilité approfondie : Manuel et applications p.70 " Robert Obert / Marie-Pierre Mairesse)
Éléments corporels destinés à servir de façon durable à l'activité de
l'entreprise. Ils ne se consomment pas par le premier usage. On distingue deux types d'immobilisation corporelle : 3Les immobilisations corporelles
Les immobilisations professionnelles, c'est-à-dire, celles qui sont utilisées (ou destinées à être utilisées) par l'entreprise pour la production de biens ou services; et les immobilisations non professionnelles. Deux critères doivent être réunit pour qu'une immobilisation corporelle soit inscriteà l'actif :
Il est probable que des avantages économiques futurs associés à cette immobilisation bénéficieront à l'entreprise. Le coût de cette immobilisation peut être mesuré d'une manière fiable pour assurer l'objectivité.2- Distinction entre stock et immobilisation :
Le stock est l'ensemble des biens qui alimentent le cycle d'exploitation del'entreprise et qui sont destinés à être revendus en l'état, à être intégrés dans le
processus de production ou bien à être consommés lors de leur utilisation. Ce qui distingue les immobilisations et les stocks : c'est la destination et la durée. Les immobilisations sont destinées à rester durablement dans l'entreprise. Les stocks sont destinés à être consommés durant le cycle d'exploitation.Remarque :
Pour les pièces de rechange :
Les pièces de rechange spécifiques utilisées exclusivement pour les immobilisations non interchangeables font partie du coût de l'immobilisation alors que les pièces de rechanges qui peuvent êtres utilisée d'une manière diversifiée sont enregistrées dans les stocks Sont constatées en immobilisations corporelles, les pièces de rechange principales, dont la durée d'utilisation est supérieure à un an. 4Les immobilisations corporelles
Les pièces de rechange et le matériel d'entretien, dont l'utilisation est irrégulière et ne pouvant être utilisés qu'en association avec un élément des immobilisations corporelles, sont comptabilisés en immobilisation corporelle.3-classification des immobilisations corporelles :
La rubrique des immobilisations corporelles regroupe les postes suivants : BILAN 231.Terrains. 232
.Constructions. 233
.Installations techniques, matériel et outillage. 234
.Matériel de transport. 235
.Mobilier matériel de bureau et aménagements divers. 238
.Autres immobilisations corporelles. 239
.Immobilisations corporelles en cours. a-Terrains : (231) Expression utilisée lorsque l'entreprise est propriétaire des trois éléments : sol, sous-sol, sursol. Il y a lieu de distinguer dans les comptes particuliers les terrains sans construction, les terrains supportant une construction propre les terrains supportant une construction d'autrui