NORME SUR LES PISCINES RÉSIDENTIELLES DOTÉES DUN
Enveloppe d'eau minimale pour prévenir les blessures médullaires cervicales résultant d'un plongeon effectué à partir d'un plongeoir. Page 2. ORIGINE DE LA
Projet de règlement modifiant le Règlement sur la sécurité des
Pris en vertu de la Loi sur la sécurité des piscines résidentielles le Règlement sur la nouvelles piscines dotées d'un plongeoir. Cette norme spécifie ...
RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES
Une piscine munie d'un plongeoir doit être installée conformément à la norme BNQ 9461-100 en vigueur au moment de l'installation. Cette norme précise les
1111 avenue Saint-Paul Saint-Césaire
J0L 1T0 Sécurité
NOUVELLES NORMES POUR LES PISCINES
13 juil. 2021 Toute piscine munie d'un plongeoir doit être installée conformément à la norme. BNQ 9461-100 Piscines résidentielles dotées d'un plongeoir ...
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
Une piscine munie d'un plongeoir doit être installée conformément à la norme BNQ 9461-100 en vigueur au moment de l'installation. Cette norme précise les
Règlement modifiant le Règlement sur le tarif des frais exigibles
19 mai 2021 8.1. Toute piscine munie d'un plongeoir doit être ins- tallée conformément à la norme BNQ 9461-100 « Piscines résidentielles dotées d' ...
Projet de règlement modifiant le Règlement sur la sécurité des
1 mars 2021 norme dictée par le Bureau de normalisation du Québec (BNQ ... Piscines résidentielles dotées d'un plongeoir – Enveloppe d'eau minimale pour ...
Guide dapplication du Règlement sur la sécurité des piscines
1 juil. 2021 Celle-ci exige d'ailleurs que des plans d'implantation et de construction soient préparés pour toute piscine résidentielle dotée d'un plongeoir.
Projets de règlement
28 janv. 2021 PLONGEOIR. 8.1. Toute piscine munie d'un plongeoir doit être conforme à la norme BNQ 9461-100/2009 « Piscines résidentielles dotées d'un ...
