RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2014
30 oct. 2014 Présents : Monsieur MURA Frédéric Monsieur PERRIN Paul
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2014
9 juil. 2015 Présents : Monsieur MURA Frédéric Monsieur PERRIN Paul
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2014
30 oct. 2014 Monsieur RAMOS Richard demande si l'horaire du Conseil Municipal fixé ce jour à 19 heures est exceptionnel.
Plainte concernant le non-respect par les Fidjide la convention (no
27 oct. 2014 322e session Genève
Compte rendu du conseil municipal du 24 octobre 2014
DE LA REUNION ORDINAIRE. DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 24 octobre 2014 à 20h30. Etaient présents : Mmes Chantal BEAUFILS - Danielle LOPES - Céline BATTE
1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du mardi 9
9 déc. 2014 D/2014/238-Mise à disposition de la salle 13 de l'ancien Tribunal au profit ... Par délibération du 30 octobre 2014 le SGBV du Moron et du ...
BM 11.12.14
je vous convie avec mon conseil municipal pour la Octobre à Gargas le 11 Octobre 2014. ... de se rencontrer le jeudi 30 octobre 2014 à la salle des.
PROCES-VERBAL REUNION CM 30 10 2014
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 30 OCTOBRE 2014. Le 30 octobre 2014 à 19H15. Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT CYR dûment convoqué s'est
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 6 novembre 2014
Registre des délibérations du conseil municipal. 2014-00245. Année 2014 : Séance du 6 novembre/ Convocation du 30 octobre. MAIRIE DES ALLUES. 73550 MERIBEL.
Rapport JP
31 jan. 2015 Arrêté Préfectoral N° 2014 – I – 1762 du 24 octobre 2014 ... Réunion de présentation du projet au conseil municipal de Ceilhes-et-. Rocozels.
