14 Ara 2011 Procès Verbal du Conseil Municipal de la ville de La Queue en Brie du 14 décembre 2011. A - NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE.
Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal de Montréal-Est du 14 décembre 2011 à 18 h 30 tenue en la salle du conseil de l'Hôtel de
Secrétaire de séance : Madame Virginie BAUDSON. CONSEIL MUNICIPAL : Approbation de la séance du 14 décembre 2011 : Le conseil municipal
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal. Du mercredi 14 décembre 2011 à 19 h 00. L'an deux mil onze le quatorze décembre à dix-neuf heures
9 Oca 2012 Le Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2011 est adopté à ... du 14 décembre 2011 le SYDEV sollicite l'avis du conseil municipal sur ...
J'ai le plaisir de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le : Approbation du compte rendu de la séance du 14 décembre 2011.
Cannet des Maures dûment convoqué s'est réuni
2 Mar 2012 N° 2 : APPROBATION DU COMPTE RENDU DE SÉANCE DU. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2011. Le compte rendu du Conseil Municipal du 14 décembre ...
14 JAN. 2013. Contrôle DE LEGALITE Séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2012 ... n°DL1196 en date du 14 décembre 2011 portant débat du conseil ...
16 Oca 2012 du conseil municipal de Baie-Comeau tenue le 19 décembre 2011 à 16 h