The Download link is Generated: Download http://cdn2_3.reseaudescommunes.fr/cities/530/documents/m947mov0506vww.pdf


FORMULAIRE DINSCRIPTION AU REGISTRE NATIONAL DES

FORMULAIRE D'INSCRIPTION AU REGISTRE NATIONAL DES REFUS. 1/ JE COMPLETE LES INFORMATIONS SUIVANTES. Cocher la ou les cases de votre choix.



cerfa_12669_01.pdf

DEMANDE D'INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES. À L'USAGE DES CITOYENS FRANÇAIS. (code électoral articles L. 2 à L. 40). Formulaire valable uniquement 



Notice explicative - Formulaire de demande dinscription au registre

Formulaire de demande d'inscription au registre des commissionnaires de transport. N° 52319#02. I – Présentation générale de la formalité.



Formulaire inscription au registre des Français établis hors de France

QUELS DOCUMENTS JOINDRE A VOTRE DEMANDE D'INSCRIPTION ? 1. un justificatif d'identité et de nationalité française1 : - la copie de votre passeport français. - 



cerfa-11733-01.pdf

DEMANDE D'INSCRIPTION SUR LE REGISTRE DES REVENDEURS D'OBJETS MOBILIERS. (Article R.321-1 et suivants du code pénal). Je soussigné(e)



Formulaire dinscription (ou transfert) au registre des Français

Formulaire d'inscription (ou transfert) au registre des Français établis hors de France photographie. 1- ETAT-CIVIL / IDENTITE. Monsieur ? / Madame ?.



FORMULAIRE DE RENOUVELLEMENT DINSCRIPTION AU

Si vous souhaitez être renouvelé(e) sur le registre et sur la liste électorale consulaire il vous suffit de nous retourner dès à présent par courrier 



FORMULAIRE DE DEMANDE DINSCRIPTION AU REGISTRE

* ATTENTION : En cas d'impossibilité matérielle de produire une copie joindre au formulaire de demande d'inscription un courrier explicatif accompagné de tout 



Formulaire de demande dinscription sur le Registre des personnes

Formulaire de demande d'inscription sur le. Registre des personnes vulnérables prévu à l'article L 121-6-1 du code de l'action sociale et des familles.



FORMULAIRE DINSCRIPTION

Le registre communal des personnes vulnérables est un dispositif géré par la commune de VIRY afin d'assurer sur le territoire de la.