COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 21 MARS 2013. Le conseil municipal a été convoqué le 13 mars 2013 en séance ordinaire
21 mars 2013 Présents : Mme Ombrello élue référente du conseil de quartier
21 mars 2013 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 21 MARS 2013. Le Conseil Municipal de JARDRES dûment convoqué
RENDU SUCCINCT. DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. EN DATE DU. EN DATE DU 28 MARS 2013. L'an deux mil treize
21 mars 2013 CC-2013-03-20-1 -Association Bourgogne Franche-Comté Europe - Adhésion ... dispositions de ce même code relatives au Conseil Municipal
19 déc. 2013 3 Compte rendu des décisions prises par la Maire au titre de la ... Conformément à la décision du Conseil Municipal du 21 mars 2013 ...
28 mars 2013 COMPTES RENDUS. 2.1. Réunion du conseil municipal du 7 mars 2013 : approuvé à l'unanimité. 2.2. Décisions du Maire en vertu des délégations ...
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION. DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 7 MARS 2013. UVIGNY. Commune de JUVIGNY. Réf.: CR2013-03. 07/03/2013. HAUTE-SAVOIE.
Le maire demande au conseil municipal d'approuver le compte-rendu du 13 février 2013 ateliers par une réunion publique le 14 mars 2013 salle Jean Lurçat.