FOR MED EXCELcomptabilitéilan-comptable.xls 5- Dossier Avis de versement IR et l'État 9421 et autre opération concerne l'IR. 6- Bilan.
Etat des honoraires commissions
Mettre une croix dans la (ou les) case(s) appropriée(s) et joindre l'état ou les et les revenus et profits de source étrangère imposables au Maroc.
Paramétrage bulletins / états . Etats des cotisations . ... L'importation des fichiers Excel n'est pas disponible en Sage Paie initiale.
Numéros sans frais (Canada et États-Unis) : de l'offre et de la demande de main-d'œuvre l'équité en matière d'emploi et de nombreux autres programmes ...
Etat n° ADP013F-16E. (1) Joindre attestation annuelle détaillée de salaire délivrée par l'employeur ainsi que tout document justifiant les rachats ou
titulaire du marché dans une banque marocaine ouvert au nom du titulaire du marché. Gestion de l'état 9421 ; ... exportables en format Excel ou CSV.
17 oct. 2014 Suivent les États-Unis ayant importé 27.400 tonnes de conserves de sardine en 2013
31 juil. 2013 Celle(s)-ci est(sont) indiquée(s) sur le formulaire d'ACS ou de CLP. ... Maroc. Tube en PVC Pression eau potable. 240. 12 MAT NY 008.
Celle(s)-ci est(sont) indiquée(s) sur le formulaire d'ACS ou de CLP. Maroc. Tube PVC Pression First Plastics. 240. 05 MAT NY 036. 08/07/2005. 07/2010.
Les déclarations n° 942-SD (Cerfa n° 11115) et, le cas échéant, l'annexe n° 943-SD (Cerfa n° 11116) doivent être déposées, en simple exemplaire, lors de la présentation à la formalité des actes constatant les opérations taxables.
Cette déclaration est appelée communément la déclaration 9421 (ou état 9421). La déclaration des traitements et des salaires (déclaration 9421) représente une liste des salariés que l’entreprise a payé durant l’année.
Le formulaire CA12 est également connu sous l'appellation de cerfa 3517. Pour en savoir plus sur la déclaration de TVA annuelle et les conditions applicables au régime simplifié, voir Régime simplifié de TVA : seuil et définition. .
Pour télécharger le formulaire, cliquez d'abord pour sélectionner votre lieu de résidence. ce formulaire vous donne également accès au formulaire cerfa n°11423 de déclaration de situation (à remplir obligatoirement pour effectuer la demande). Vérifié le 09 mars 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)