24 mars 2017 dans le cadre d'une assistance médicale à la procréation (PMA) ... aux agentes publiques des autorisations d'absence pour les actes médicaux ...
16 mars 2017 235-1 bénéficient d'autorisations d'absence et sont indemnisés. L'objet de la présente circulaire est de rappeler la réglementation et d' ...
Année scolaire 2016 / 2017 Circulaire n°2002-168 du 2 aout 2012 ... matière de congés et autorisations d'absence ainsi que les procédures qui.
Arrêté du 25 novembre 2016 relatif aux autorisations spéciales d'absences accordées A compter de l'année universitaire 2016-2017 et au lendemain de la ...
Vu la circulaire nº2002-007 du 21 janvier 20002 relative aux obligations de service des à congés et les autorisations d'absence des personnels BIATSS de ...
8 oct. 2016 Référence : Note de rentrée scolaire 2016/2017 ... Les demandes d'autorisation d'absence doivent rester exceptionnelles. La circulaire de ...
Les congés payés et autorisations spéciales d'absence 2016/2017 de recrutement d'apprentis au sein de la fonction publique de l'Etat. Circulaire du 10 ...
Instruction n° 7 du 23 mars. 1950. Circulaire FP7 n°002874 du. 7 mai 2001. L'enseignant est invité à se marier pendant les congés scolaires. IEN. PACS. 5 jours
Arrêté du 25 novembre 2016 relatif aux autorisations spéciales d'absences accordées À compter de l'année universitaire 2016-2017 et au lendemain de la ...
Circulaire fonction publique du 24 février 2012. Circulaire ministérielle du 29 mars 2012 congé de maladie et d'autorisation d'absence.