Annexe I bis. Notice à l'usage des propriétaires ou détenteurs de chiens de la 1ère catégorie. (Arrêté du 27 avril 1999 Journal Officiel du 30 avril 1999).
30 avr. 1999 ARRÊTÉ préfectoral n° 182 du 30 avril 1999 autorisant. M. Joseph POIRIER (DETCHEVERRY) à extraire par voie maritime des agrégats marins dans.
État au 30 avril 1999 aux traités multilatéraux (500) dont il s'agit jusqu'au 30 avril 1999. ... générale des Nations Unies le 28 avril ly 4 9 .
Loi n° 99-30 du 5 avril 1999 relative a !'agriculture biologique (1 ). Au nom du peuple
12 janv. 2000 chiens définis par l'arrêté interministériel du 27 avril 1999 paru au Journal Officiel du 30 avril. 1999. I - L'article 211 nouveau du code.
En vigueur version du 30 mars 1999. J.O du 4 avril 1999. 1. Arrêté du 30 mars 1999. Arrêté fixant la liste des espèces animales non domestiques prévue à.
Annexe II. Notice à l'usage des propriétaires ou détenteurs de chiens de la 2ème catégorie. (Arrêté du 27 avril 1999 Journal Officiel du 30 avril 1999).
30 avr. 1999 Article premier : Les installations de préparation conditionnement ou stockage des produits de la pêche doivent utiliser de l'eau potable ou ...
Né avant 1999 : déclaration catégorie 1 en. Mairie stérilisation