Dec 18 2012 C O N S E I L D' A D M I N I S T R A T I O N. Réunion tenue à Luxembourg le 18 décembre 2012. Relevé provisoire des décisions1.
Monsieur le Maire expose que comme il a été expliqué lors du précédent Conseil Municipal du. 18 décembre 2012
Dec 18 2012 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU MERCREDI 18 DECEMBRE 2012. Le 18 décembre 2012 à 19H30. Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT CYR ...
Dec 18 2012 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU MERCREDI 18 DECEMBRE 2012. Le 18 décembre 2012 à 19H30. Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT CYR ...
Jan 22 2013 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2012 ... Réunion d'informations et d'échanges sur les dispositions nouvelles contenues dans le projet.
Dec 28 2012 ARRETE N° 446 DU 18 DÉCEMBRE 2012 PORTANT DISSOLUTION DU SYNDICAT ... de Saint-Alban-les-Eaux par délibération du conseil municipal du 18.
18- l'adhésion à une organisation internationale de collectivités 1- la tenue des réunions du Conseil en dehors de la collectivité territoriale ;.
Réunion du Conseil Communautaire du 18 décembre 2012 Par délibération du 22 octobre 2012 le conseil municipal du Boupère a approuvé la candidature de.
Jan 1 2013 Tous les ans
Feb 21 2013 Le compte rendu de la séance du mardi 18 décembre 2012 est approuvé à l'unanimité. 1 – Installation d'un nouveau conseiller municipal.