COPIE DE VOTRE LICENCE HA
DECLARATION DE SINISTRE / LICENCE CUN-CBG / 46.104.545. ACCIDENT CORPOREL HOMME ASSISTANT. A RETOURNER A. ASSURANCES MARTIN – Immeuble le St Jean – 251
ANNEXE V CONTRAT N° 46 104 545 Accidents Corporels des
Accidents Corporels des Auxiliaires Cynophiles Assurés : Tout bénévole possesseur d'une licence Auxiliaire Cynophile
ANNEXE I CONTRAT N° 46 104 545 Responsabilité Civile
Responsabilité Civile / Défense Pénale et Recours / Accidents Corporels du licencié les licenciés possesseurs d'un chien mentionné sur la dite licence.
Untitled
28 janv. 2019 Vice-président de la Centrale Canine Président de la CUN-CBG. ... reprochent de faire payer des licences et de percevoir une redevance sur ...
Untitled
24 mars 2018 Secrétaire de la CUN-cbg et référent licences. ... ANNEXE V CONTRAT N° 46 104 545 Accidents Corporels des Auxiliaires Cynophiles Auxiliaires ...
CODE DU TRAVAIL DE LA REPUBLIQUE DE GUINEE
11 févr. 2017 Article 110.3 : Tout employeur a l'obligation de déclarer son personnel ... L'accident de trajet est assimilé à un accident du travail pour.
DOCUMENT DENREGISTREMENT UNIVERSEL
31 déc. 2020 Les activités du Groupe sont exposées à un risque d'accidents ... de forage (aucun sinistre ne fut déclaré par le Groupe en 2020.
210216_Document denregistrement universel EPC vdef
16 févr. 2021 Dépendance de l'émetteur à l'égard de brevets ou de licences ... Le Groupe doit faire face au risque de survenance d'un accident industriel ...
C A C FA ELI M L M I M
1 janv. 2012 Si vous déposez la déclaration au titre d'un mandat ... Titulaire d'une pension (militaire
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
31 déc. 2017 qu'un environnement dégradé de l'industrie pétrolière pourrait ... certifier les réserves liées à la licence de production de Mnazi Bay.
