VISA PREALABLE AU PAIEMENT DES DECOMPTES ET FACTURES DES MARCHES. PUBLICS 125. 2.7.2. FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES DU MINFI AUPRES DES ETABLISSEMENTS.
des règles d'effacement des sanctions du dossier des fonctionnaires. à sanction disciplinaire de l'abandon de poste susceptible d'enrrarner une ...
applicables aux marchés publics de travaux de fournitures
Régulation des Marchés Publics (ARMP) à l'intention des Autorités Contractantes offres]
8 janv. 2020 2 - Modalités et conditions de la réception. 2.1 - Modalités de la réception en marchés publics : le CCAG travaux (art. 41 à 43).
solidaire conformément à l'article 51 du Code des Marchés Publics. celle-ci parvienne à la collectivité avant les date et heure limites de réception.
bâtiments et travaux publics au Burkina Faso Rapport final Avril 1998 ; Elles s'orientent vers le marché des projets de réhabilitation et de ...
GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX date limite prévue pour la réception des propositions sont considérés incompatibles
les matériels et matériaux de construction disponibles sont limités. Par conséquent pour l'exécution des travaux du présent Projet
1 janv. 2022 CIRCULAIRE N°00006295/MINFI/DGI/DGTCFM DU 21 JUILLET 2021. PRECISANT LES MODALITES DE PAIEMENT DE RECONCILIATION