DECLARATION DE SINISTRE / LICENCE CUN-CBG / 46.104.545. ACCIDENT CORPOREL HOMME ASSISTANT. A RETOURNER A. ASSURANCES MARTIN – Immeuble le St Jean – 251
Accidents Corporels des Auxiliaires Cynophiles Assurés : Tout bénévole possesseur d'une licence Auxiliaire Cynophile
Responsabilité Civile / Défense Pénale et Recours / Accidents Corporels du licencié les licenciés possesseurs d'un chien mentionné sur la dite licence.
28 janv. 2019 Vice-président de la Centrale Canine Président de la CUN-CBG. ... reprochent de faire payer des licences et de percevoir une redevance sur ...
24 mars 2018 Secrétaire de la CUN-cbg et référent licences. ... ANNEXE V CONTRAT N° 46 104 545 Accidents Corporels des Auxiliaires Cynophiles Auxiliaires ...
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1 janv. 2012 Si vous déposez la déclaration au titre d'un mandat ... Titulaire d'une pension (militaire
31 déc. 2017 qu'un environnement dégradé de l'industrie pétrolière pourrait ... certifier les réserves liées à la licence de production de Mnazi Bay.