Proces verbaux 28-09-16 04-04-17
BE2559/09/28 convoqué en date du 20 septembre 2016 par M. ARRIVE maire
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Date de la convocation : Délibération n° 1 makapag. P. 26 février 2015. -. OBJET: Décisions du Maire; compte-rendu déclarations d'intention d'aliéner.
COMMUNE DE VINASSAN
BE2557/11/21 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ... Date d'affichage : 24 Novembre 2014 ... février 2015 la Commune a recruté 6 agents contractuels.
Ville de Cherbourg-en-Cotentin Département de la Manche
BE2561/05/23 convoqué en date du 16 mai 2018 par M. ARRIVE Maire
VILLE DE BERGUES Diffusé pour validation le 6 avril 2022 Validé
BE2565/04/11 Date d'affichage : 18 Février 2022 ... Décision n°2022/04 24/01/2022 Contrat de locations de fréquences - AXIANS. 1 65600 €.
1°/ Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal
BE2561/02/01 rappelle au Conseil Municipal que par délibération en date du 23 juin 2015 a été créé un emploi contractuel de chargée de mission ...
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 FEVRIER 2022
BE2565/02/17 Monsieur Richard BERMOND-GONNET est désigné secrétaire de séance. Information de la date du conseil municipal : 11/02/2022. Affichage et ...
RÉUNION DU CONSEIL 28 FÉVRIER 2019 PROCES-VERBAL Lan
BE2562/02/28 (Canteleu) M. BURES (Rouen) jusqu'à 20h04
Lan deux mille huit le vingt huit janvier
https://chuzelles.fr/images/bulletins/bm_122_2014-04.pdf
Compte-rendu du Conseil Communautaire de la communauté de
BE2562/04/03 Le procès-verbal en date du 25.02.2019 est approuvé à la majorité (11 ... de Communes Ponthieu – Marquenterre qui s'est fait le 4 février.
