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Dans le nouveau Tarif douanier à 10 chiffres entré en vigueur en date du 18.09.2016
27 avr. 1991 16 du 17.05.2016 portant édition de la nouvelle structure du Tarif douanier. ... Algérien et les Associations ou. Œuvres à caractère humanitaire ...
Fait à Alger le 10 Chaâbane 1437 correspondant au 17 mai 2016. Le Directeur Général des Douanes. K. BENTAHAR. ةيلاملا. كرامجلل ماعلا ريدملا.
DOUANES ALGERIENNES - 2016 -. REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE. MINISTERE DES FINANCES. DIRECTION GENERALE DES DOUANES.
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises. Février 2015. Recueil de Décisions de Classement Tarifaire. REPUBLIQUE ALGERIENNE
•Tarif douanier à 10 chiffres bilatérale entre les douanes algériennes ... algériennes a été conclu le 2 mai 2016 entre les deux institutions.
28 déc. 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 77. 13. 29 Rabie El Aouel 1438. 29 décembre 2016. NA DU TARIF. DOUANIER.
11 févr. 2020 Avantages fiscaux institués par le Code des Douanes . ... les produits tabagiques mis à la consommation en Algérie dont le tarif est fixé.
août 2001 instituant un nouveau tarif douanier notamment les articles 1er et 4; Fait à Alger
29 déc. 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 77. 13. 29 Rabie El Aouel 1438. 29 décembre 2016. NA DU TARIF. DOUANIER.
11 déc. 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 81. 3 Joumada El Oula 1441. 30 décembre 2019. 16. N° DU TARIF. DOUANIER.
31 déc. 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 72. 2. 19 Rabie El Aouel 1437 ... portant loi de finances pour 2016 ... NA DU TARIF DOUANIER.
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marcha. Liste des sous positions tarifaires des produits exclus des avantages prévus.