prendra en charge l'ensemble de la prestation. 1.3. Périmètre de l'externalisation des archives. Les prestations décrites dans le présent cahier des charges
Les établissements du GHT de CORSE DU SUD souhaitent périodiquement externaliser ses archives intermédiaires jusqu'au terme de leur durée légale de conservation
Dec 20 2019 CAHIER DES CHARGES. PROJET D'EXTERNALISATION DES FLUX ENTRANTS. Constructys recherche un prestataire pour l'accompagner dans la gestion de ...
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Modèle de cahier des charges de numérisation d'archives 4- Numérisation : dans le cas d'une externalisation de la prestation.
Les exemples donnés dans le Guide sont tirés de cahiers des charges récents communiqués à la direction des Archives de France ou collectés par l'Association
Il légalise le travail de référencement et de négociation entrepris ; l'absence de contrat ou de cahier des charges provoque un vide juridique préjudiciable
Tout responsable d'archives y trouvera ainsi des outils des modèles de références la rédaction d'un cahier des charges ou d'un contrat relatif à la ...
Il est librement mis à disposition des services publics d'archives afin qu'ils puissent Le présent document est un exemple de cahier des charges pour.
? un outil logiciel qui permette de gérer à partir d'un lieu unique