BILAN DE LACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE EN 2013
20 janv. 2014 Conférence de Presse - Bilan provisoire de l'accidentalité routière en 2013. Ministère de l'Intérieur - lundi 20 janvier 2014.
Bilan de la sécurité routière couverture
Les statistiques des accidents de la route produites par l'ONISR ont été labellisées par. Avis n° 2013-02 de l'Autorité de la statistique publique en date du 4
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
8 août 2013 VU l'arrêté préfectoral n° 2013/6 du 14 janvier 2013 inscrivant la commune de ... de la sécurité routière réunie le jeudi 25 juin 2013 ;.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°37-2016-01001
4 janv. 2016 VU l'arrêté préfectoral en date du 25 janvier 2010 portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire du service municipal des ...
JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
Jeudi 9 janvier 2020 La loi no 2013-1118 du 6 décembre 2013 autorisant l'expérimentation ... de sa question no 12743 posée le 24/10/2019 sous le titre ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
ADMINISTRATIFS. DES SERVICES DE L'ETAT EN. DORDOGNE (RAA 24). Edition normale n° 3. Janvier 2016. Parution le .28. janvier 2016.
N° 1022 ASSEMBLÉE NATIONALE
14 mai 2013 auditionnées – à huis clos – par la mission entre septembre 2012 et janvier 2013. De plus afin de parvenir à une vision plus nette de ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU
9 oct. 2013 ARRETE RECTORAL 24 OCTOBRE 2013 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE RECTORAL DU ... le 7 décembre 2012 (complété le 21 janvier 2013) présenté.
Les expérimentations de véhicules autonomes - Cadre
Autrement dit si le. WP29 approuve des techniques qui garantissent la sécurité routière
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
20 janv. 2016 Arrêté préfectoral modifiant l 'arrêté préfectoral N° 2013016-0002 du 16 janvier 2013 autorisant le stationnement d'un taxi il l'aéroport de ...
