CXXVe ANNEE. - No 15 MARDI 21 FÉVRIER 2006
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3 mars 2006 A R R E T E N°2006- 390 du 21 mars 2006 accordant la médaille d'argent 2ème ... Vu la délibération du 17 janvier 2006 du Conseil Municipal ...
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COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME
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Journal officiel de la République française
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Officiel
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4 avr. 2006 Arrêté n° - 2006/15/21 du 29/03/06 fixant le montant des ressources ... Vu la délibération du Conseil municipal en date du 15 juillet 2003 ...
