Dossier transmis : ? à l'Architecte des Bâtiments de France Dpt. Commune. Année. No de dossier. P D. 1 - Identité du demandeur.
16.4.2013 dossier complet si périmètre ABF – Architecte des Bâtiments de France que la Mairie transmet directement à l'ABF). cerfa n°13406*03 permis ...
Permis d'aménager comprenant ou non des PC OU1 232 18 woo03. O. PC ou PA. Dpt. Commune. Année. N de dossier ... à l'Architecte des Bâtiments de France.
15.10.2012 Dpt. Commune Année. Vous réalisez des travaux sur une maison ... OU si la déclaration préalable vaut demande de permis de démolir :.
2.7.2019 La demande de permis + le dossier spécifique cité ci-dessus sont numérotés
Dossier transmis : ? à l'Architecte des Bâtiments de France Dpt. Commune. Année. No de dossier. P D. MINISTÈRE CHARGÉ. DE L'URBANISME.
Dossier transmis : ? à l'Architecte des Bâtiments de France. ? au Directeur du Parc National. Dpt. Commune. Année. No de dossier. P D. MINISTÈRE CHARGÉ.
12.5.2022 Dossier transmis : ? à l'Architecte des Bâtiments de France. ? au Directeur du Parc National. Dpt. Commune. Année. No de dossier.
Dossier transmis : ? à l'Architecte des Bâtiments de France Aménagement d'un terrain pour la pratique de sports ou de loisirs motorisés.
Dossier transmis : ? à l'Architecte des Bâtiments de France. ? au Directeur du Parc National. Dpt. Commune. Année. No de dossier. P D. MINISTÈRE CHARGÉ.