Convention collective de travail dans le secteur social parapublic
2.20 Protection des travailleurs en cas de dénonciation d'actes de maltraitance 1La présente CCT est applicable à tous les employeurs membres de l'AVOP.
convention collective de travail avop- avmes
1 janv. 2009 La contribution de solidarité est retenue par l'employeur sur le salaire de l'enseignant spécialisé. 1 Modifié le 01.01.2005. Page 8. CCT AVOP- ...
rapport dactivité 2013_sans annotations
2013 année de la CCT Social. Pour l'AVOP
Convention collective de travail dans le secteur social parapublic
18 avr. 2016 l'AVOP. 3L'employeur et les travailleurs concernés sont astreints au paiement de la contribution professionnelle prévue à l'article 4.7 et ...
COLLABORATEURS REMPLAÇANTS
30 avr. 2019 Un statut selon la convention collective de travail Social. ... des résidents dans les soins de la vie quotidienne dont les actes médico-.
Convention collective de travail dans le secteur social parapublic
1 janv. 2022 1La présente CCT est applicable à tous les employeurs membres de l'AVOP. La présente CCT n'est toutefois que partiellement applicable dans ...
NOVEMBRE 2008 135
1 nov. 2008 Il existe aujourd'hui deux CCT AVOP-AVTES et AVOP-ARMASP. ... la faisabilité d'une convention collective de travail dans le secteur ...
Convention collective de travail dans le secteur social parapublic
3 sept. 2013 2Les employeurs concernés ont les mêmes droits et obligations que les employeurs membres de l'AVOP. 3L'employeur et les travailleurs concernés ...
Cahier des charges de lenseignant spécialisé - 2014
8 févr. 2016 Institutions de pédagogie spécialisée membres de l'Avop. Classification. Voir annexe 2 de la convention collective de travail dans le ...
AVMES Info 18 p1A.cdr
Commission quadripartite CCT AVOP-AvenirSocial-AVMES. Commission de classification des Conseil de fondation du Fonds de prévoyance AVOP-AVTES.
