Document stagiaire n° 20
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Le Guide n° 901 décembre 2021
Dec 1 2021 P30 7 Formation syndicale. ? P31 8 Charte de l'élu·e et mandaté·e CGT. ? P35 9 Modèle de courrier pour le maintien du vote à l'urne.
les recommandations / conseils de la cgt pour designer les
Le(la) délégué(e) syndicale régie par le code du tra- vail (article L 412-11 et suivants) ne doit pas être. c o n fondu avec le secrétaire de syndicat élu(e)
GUIDE DE LA FORMATION SYNDICALE 2021
Dec 8 2020 comprise au sens large
de formation syndicale
Jan 19 2016 E.mail : ud1@cgt.fr www.cgtain.org ... Pour aller plus loin
SOMMAIRE
Jun 8 2022 Charte de l'élu et du mandaté ... candidat·e ou non
Textes de référence du réseau des
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