13 juil. 2021 Par cet accord fruit d'une négociation dans le cadre de l'ordonnance du 17 février. 2021 relative à la négociation et aux accords collectifs ...
19 juil. 2005 RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL ... conclu le 16 juillet 2002 un accord cadre sur le télétravail. ... En cas d'accord pour passer au télétravail ...
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique. Entre. La Ministre de la Transformation et de la Fonction publiques.
9 nov. 2021 (UNSA) Fédération Banques-Assurances représentée par Marie-Pascale Duvernois d'autre part. Accord relatif au télétravail dans les sociétés.
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL. Entre d'une part. La Direction de la CNAV dont le siège est situé au 110 avenue de Flandre 75019 PARIS
19 oct. 2020 L'accord entre les deux parties concerne les modalités de mise en œuvre du télétravail et se traduit par un avenant au contrat de travail sans ...
L'Alliance du Trèfle issue de l'union du Syndicat national C.F.T.C des personnels du ministère chargé de l'agriculture et de ses établissements (CFTC-MAE)
27 sept. 2018 Le précédent accord relatif au télétravail signé le 25 juin 2013
14 mars 2022 Accord relatif au Télétravail au ... Schneider Electric et à l'accord d'établissement ACS (UES SEI/SEF) du 4 décembre 2009.