Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail dans la fonction
13 juil. 2021 Par cet accord fruit d'une négociation dans le cadre de l'ordonnance du 17 février. 2021 relative à la négociation et aux accords collectifs ...
ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU 19 JUILLET
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1 Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail dans la fonction
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique. Entre. La Ministre de la Transformation et de la Fonction publiques.
FFA - Accord GPEC
9 nov. 2021 (UNSA) Fédération Banques-Assurances représentée par Marie-Pascale Duvernois d'autre part. Accord relatif au télétravail dans les sociétés.
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PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL. Entre d'une part. La Direction de la CNAV dont le siège est situé au 110 avenue de Flandre 75019 PARIS
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LUES MATMUT
19 oct. 2020 L'accord entre les deux parties concerne les modalités de mise en œuvre du télétravail et se traduit par un avenant au contrat de travail sans ...
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL A LAGENCE DE SERVICES
L'Alliance du Trèfle issue de l'union du Syndicat national C.F.T.C des personnels du ministère chargé de l'agriculture et de ses établissements (CFTC-MAE)
Accord relatif au télétravail à La Poste
27 sept. 2018 Le précédent accord relatif au télétravail signé le 25 juin 2013
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