122.70.1 Loi sur le personnel de lEtat (LPers) Le Grand Conseil du
17 oct. 2001 Le Grand Conseil du canton de Fribourg. Vu le message du Conseil d'Etat du 28 novembre 2000 ;. Sur la proposition de cette autorité.
122.70.1 - Loi sur le personnel de lEtat (LPers)
17 oct. 2001 Vu le message du Conseil d'Etat du 28 novembre 2000;. Sur la proposition de cette autorité. Décrète: 1 Objet et champ d'application.
122.70.1 - Loi sur le personnel de lEtat (LPers)
17 oct. 2001 Le Grand Conseil du canton de Fribourg. Vu le message du Conseil d'Etat du 28 novembre 2000;. Sur la proposition de cette autorité.
Suite donnée par le gouvernement du Myanmar aux
30 nov. 2000 que des consultations étaient en cours à Yangon en vue d'arrêter une position ... En ce qui concerne la forme les autorités du Myanmar
CR 2000/28 (traduction) CR 2000/28 (translation) Mardi 14
14 nov. 2000 Permettez-moi de résumer ce sur quoi cette affaire porte et ce sur quoi ... droit de demander à ces autorités d'avertir les fonctionnaires ...
REPRO 7.11.
9 novembre 2000 sous la présidence de M. le professeur Max Rood. février 2000. Selon le gouvernement
CURIA - A ) Activité de la Cour de justice en 2000
Pour être complets on mentionnera que le 28 novembre 2000
Cour pénale internationale 1 Chambre de première instance I 2
15 sept. 2000 Q. Et en raison de cette mutinerie Wamba dia Wamba a sollicité l'aide des. 16 autorités ougandaises
directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au
28 nov. 2006 vu la proposition de la Commission vu l'avis du Parlement européen
la belgique sort enfin ses armes contre la cybercriminalité : a propos
CYBERCRIMINALITÉ : A PROPOS DE LA LOI DU 28 NOVEMBRE. 2000 SUR LA CRIMINALITE Suite à ce travail le Conseil de l'Europe a adopté en 1989 une.
