Le Foeil – Conseil Municipal du 28 mars 2014. Résultats du premier tour de scrutin a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote
Membres en exercice : 45. Secrétaire de séance : Mme Ana BARBAROT. VILLE de VANNES. CONSEIL MUNICIPAL. Seance du 28-03-2014. DELIBERATION. 2014-03-28 Page 1
28?/03?/2014 Conseil Municipal de la Commune de GUERN se sont réunis à la Mairie
28?/03?/2014 Vu les arrêtés municipaux du 28 mars 2014 portant délégation de fonctions aux adjoints au Maire. Considérant qu'il appartient au Conseil ...
28?/03?/2014 Conseil Municipal de la Commune de GUERN se sont réunis à la Mairie
28 mars 2014. 1 157. Huitième adjoint. Monsieur. PERRAUD Michel. 18-août-46. 28 mars 2014. 1 157. Conseiller municipal délégué. Monsieur. BERTELLE Josselin.
25?/04?/2014 Le Conseil municipal à l'unanimité
28?/03?/2014 Le dix-neuf mai deux mille seize à vingt heures et trente minutes
Madame Nicole TOURTEL. Procuration à Madame Véronique RODRIGUEZ. Page 2. CONSEIL MUNICIPAL 28 MARS 2014 – 12 H 30. Page 2 sur 5. Après que les élus aient pris
14?/06?/2014 le nouveau conseil municipal de Bourron-Marlotte s'est réuni le vendredi 28 mars 2014. Juliette VILGRAIN assurant pour quelques minutes ...