Membres afférents au Conseil Municipal : 15 Membres en exercice
Le Foeil – Conseil Municipal du 28 mars 2014. Résultats du premier tour de scrutin a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote
DELIBERATION
Membres en exercice : 45. Secrétaire de séance : Mme Ana BARBAROT. VILLE de VANNES. CONSEIL MUNICIPAL. Seance du 28-03-2014. DELIBERATION. 2014-03-28 Page 1
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28 MARS 2014
28?/03?/2014 Conseil Municipal de la Commune de GUERN se sont réunis à la Mairie
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28?/03?/2014 Vu les arrêtés municipaux du 28 mars 2014 portant délégation de fonctions aux adjoints au Maire. Considérant qu'il appartient au Conseil ...
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28 MARS 2014
28?/03?/2014 Conseil Municipal de la Commune de GUERN se sont réunis à la Mairie
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
28 mars 2014. 1 157. Huitième adjoint. Monsieur. PERRAUD Michel. 18-août-46. 28 mars 2014. 1 157. Conseiller municipal délégué. Monsieur. BERTELLE Josselin.
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 25 AVRIL 2014
25?/04?/2014 Le Conseil municipal à l'unanimité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28 MARS 2014
28?/03?/2014 Le dix-neuf mai deux mille seize à vingt heures et trente minutes
Séance du Conseil Municipal
Madame Nicole TOURTEL. Procuration à Madame Véronique RODRIGUEZ. Page 2. CONSEIL MUNICIPAL 28 MARS 2014 – 12 H 30. Page 2 sur 5. Après que les élus aient pris
Bourron-Marlotte
14?/06?/2014 le nouveau conseil municipal de Bourron-Marlotte s'est réuni le vendredi 28 mars 2014. Juliette VILGRAIN assurant pour quelques minutes ...
[PDF] Conseil municipal du 29 mars 2013 - Gestion De Projet
[PDF] Conseil Municipal du 29 mars 2014 - Artigues-Près - Élections
[PDF] conseil municipal du 29 septembre 2014
[PDF] Conseil municipal du 29 septembre 2015 - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 3 décembre 2015
[PDF] Conseil municipal du 3 juillet 2015
[PDF] Conseil Municipal du 30 octobre 2014 - Anciens Et Réunions
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 1997
[PDF] conseil municipal du 31/03/2015 - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 4 avril 2014 - Élections
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2016 Nombre de - Anciens Et Réunions
[PDF] Conseil municipal du 5 août 2015
[PDF] Conseil Municipal du 5 avril 2013
[PDF] Conseil Municipal du 5 février 2016 - Ville de Jaunay-Clan - Gestion De Projet
