CONDUITE- MISE EN DOUANE DES COLIS POSTAUX V.15.05.01
15 mai 2001 L'acheminement des colis postaux depuis le lieu de leur arrivée vers le bureau d'échange (Casa. Colis Postaux) par le service postal s'effectue ...
Directives conjointes OMD–UPU sur léchange de données
Inspection primaire: présentation par les opérateurs désignés d'envois à la douane ou mise à disposition des envois postaux pour l'inspection par la douane.
glossaire-des-termes-douaniers-internationaux.pdf
En vertu des Actes de l'Union postale universelle les colis postaux sont accompagnés d'une formule de déclaration en douane CN22/CN23.
SECTION 06 - EXPEDITIONS PAR VOIE EXPRESS 15.06.01
15 jui. 2001 15.06.02 Mise en douane et prise en charge des marchandises à l'import ... d'acheminement de ces marchandises vers le MEAD exploité par le ...
Acheminer le fret aérien dans le monde entier
destiné à transporter de gros volumes de fret de colis et de poste sur des aéronefs de d'un agent en douane pour gérer l'acheminement des.
Lactivité postale
Acheminement: Opération qui consiste à transporter des envois postaux entre deux points au sein d'un Réseau. Postal ou entre Réseaux Postaux par tout moyen
TABLEAU DES INFRACTIONS EN MATIERE DE DOUANE ET D
b) d'une amende égale à trois la valeur pour des paquets-poste et des colis postaux ... douanes sans la conduite d'une personne dont.
Convention postale universelle
son des deux) concernant le transit territorial et/ou aérien
Manuel de la Convention
sitions de la Convention relatives aux colis postaux et du Règlement concernant Signalisation de la priorité ou du mode d'acheminement .
Manuel de la Convention
sitions de la Convention relatives aux colis postaux et du Règlement concernant Signalisation de la priorité ou du mode d'acheminement .
