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DISPOSITIONS DE PORTEE GENERALE. L'organisation d'une compétition sportive fait depuis longtemps



Code du sport.pdf

Section 1 : Dispositions générales (L. 121-1 - L. 121-5) . Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives .



GUIDE PRATIQUE DORGANISATION DES RASSEMBLEMENTS

CHAPITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. III-2 : MANIFESTATIONS SPORTIVES . ... En cas de doute concernant l'organisation d'une manifestation quelque soit ...



Ce document est le fruit dun long travail approuvé par le jury de

Les incidences de l'organisation du sport sur le développement dispositions générales pour le renforcement de la bonne gouvernance dans le sport grâce à.



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L'organisation d'une compétition sportive fait depuis longtemps



Le Guide dorganisation des évènements rassemblant du public

Le principe de l'organisation d'une manifestation consiste : - pour l'organisateur générale des épreuves et compétitions sportives sur la voie publique.



Les Manifestations sportives sur la voie publique Aspects

Assurance : L'organisation par toute personne autre que l'état et les organismes mentionnés à l'article L.321-1 du code du sport de manifestations sportives 



MEMENTO MANIFESTATIONS PUBLIQUES

MANIFESTATION SE DEROULANT SUR LA VOIE PUBLIQUE. 2.1. DISPOSITIONS GENERALES. Depuis le 1er décembre 1997 les organisateurs de manifestations sportives ou.



GUIDE DES MANIFESTATIONS FESTIVES ET CULTURELLES

Il s'agit de dispositions générales à toute manifestation. Les différentes épreuves sportives proprement dites sont détaillées dans une autre fiche.



• DROIT DASSOCIATION : Section Ire. Section II. Section III

– Des manifestations sur la voie publique.... – Des attroupements ........................................ – Dispositions générales .........................